le logis familial

• Arret nº 2007rg1060 de Cour d'appel, Mons, 12 octobre 2009

... 80.000 euro , entre les mains de la SA LE LOGIS FAMILIAL. Il a réservé à statuer pour le surplu...

• Avis de cession d'un portefeuille de créances hypothécaires En application de l'article 53 de la loi du 4 août 1992, relative au crédit hypothécaire, est publiée la cession du portefeuille de créance

... hypothécaires de l'entreprise « Le Logis familial des Régions de Braine-le-Comte - Enghien...

• BOB-FR, 31 janvier 2008
• Avis officiels

• 30 MARS 2001. - Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police

... du personnel du cadre administratif et logistique ont, respectivement, leur propre statut, identique... compte de « circonstances sociales et familiales »" et qu'"il ne peut [..] être interprété comm...

• BOB-FR, 31 mars 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'INTERIEUR

• 24 OKTOBER 2002. - Besluit van de Waalse Regering tot aanwijzing van de voorzitter en de leden van de Erkennings- en Adviescommissie van de opvangcentra voor volwassenen

... het opvangcentrum voor volwassenen « Sans-Logis » te Luik);. - Anne Delepinne (opvangcentrum voor... « Collectif contre les violences familiales et l'exclusion » te Luik);. - Christiane Rigomont...

• BOB-NL, 6 décembre 2002
• Andere besluiten
• MINISTERIE VAN HET WAALSE GEWEST

• Arrêté royal autorisant la Société Régionale Wallonne du Logement et les sociétés immobilières de service public agréées par celle-ci à accéder au Registre national des personnes physiques et à en utiliser le numéro d'identification.

... 222/6 Home familial a Avenue des Vis Tchapi... 503 Le Bon Logis a Baudour Rue du Parc 44, 7331 Baud...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 JANUARI 1998. - Koninklijk besluit tot regeling van de toegang tot het Rijksregister van de natuurlijke personen en van het gebruik van het identificatienummer ervan in hoofde van de Waalse Regionale Maatschappij voor de Huisvesting en van de door haar erkende publiekrechtelijke bouwmaatschappijen.

... 222/6 Home Familial a Ottignies Avenue des Vis Tchapias 2/1... 503 Le Bon Logis a Baudour Rue du Parc ...

• Wetgeving
• Sección Única

• 24 OCTOBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement wallon portant désignation du président et des membres de la Commission d'agrément et d'avis des centres d'accueil pour adultes

... du centre d'accueil pour adultes « Sans-Logis » à Liège);. - Anne Delepinne (centre d'accueil... « Collectif contre les violences familiales et l'exclusion » à Liège);. - Christiane Rigomo...

• BOB-FR, 6 décembre 2002
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arret nº C000250F de Belgique, 11 janvier 2001

...) 'pour motif d'affectation à des fins familiales et de délassement'; (..); que la loi de 1988, en ... parcelle vu l'éloignement du corps de logis des demandeurs par rapport à la parcelle litigieu...

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française visant à arrêter le niveau socio-économique et les proportions permettant de déterminer les établissements, écoles ou implantations d'enseignement fondamental et d'enseignement secondaire susceptibles de bénéficier de discriminations positives, en application de l'article 4, § ...

... 52011H432 MON LOGIS - 1,37607. 5... 56087A31- HOME FAMILIAL - 1,70316. 56087...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 DECEMBRE 1939. - Lois coordonnées relatives aux allocations familiales pour travailleurs salariés. - Coordination officieuse en langue allemande

..., denen er dauerhaft Kost und Logis gewährt [..]]. . Zumindest für Arbeitnehmer, fü...

• BOB-FR, 30 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR