lapin de garenne

• 30 JANUARI 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 janvier 1995 relatif à l'organisation de l'examen de chasse

...12° destruction de gibiers déterminés : lapin de garenne, pigeon ramier, canard colvert, autres ...

• BOB-FR, 24 février 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 janvier 1995 relatif à l'organisation de l'examen de chasse (TRADUCTION).

... 12° destruction de gibiers déterminés : lapin de garenne, pigeon ramier, canard colvert, autres ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand établissant les conditions d'exercice de la chasse (TRADUCTION).

... avec des rapaces ou, quant à la chasse au lapin de garenne, avec des furets et bourses. Art. 18....

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand établissant les conditions d'exercice de la chasse (TRADUCTION).

... avec des rapaces ou, quant à la chasse au lapin de garenne, avec des furets et bourses. Art. 18....

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 MAI 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant les conditions d'exercice de la chasse

... avec des rapaces ou, quant à la chasse au lapin de garenne, avec des furets et bourses. Art. 18. L...

• BOB-FR, 13 juin 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'examen de chasse. (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-03-1995 et mise à jour au 24-02-2004)

... 12° destruction de gibiers déterminés : lapin de garenne, pigeon ramier, canard colvert, autres ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única