Langue vivante

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21 documents pour Langue vivante

- 3 FEVRIER 2006. - Décret relatif à l'organisation des examens linguistiques
...Langue vivante : toute langue autre que la langue de l'en...
- BOB-FR, 8 mars 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
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- BOB-FR, 2 octobre 2008
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- COMMUNAUTE FRANCAISE

- Arrêt nº 68775 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 20 octobre 2011
... relever qu'i indique que votre mère est vivante et vit toujours en Somalie, à Kismayo. Votre oncl...L'argument de la requête selon lequel la langue utilisée dans la famille de la partie requérante...
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- BOB-FR, 4 octobre 2007
- Avis officiels
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Arret de Cour d'appel, Liège, 22 novembre 2007
... personne humaine comme la personne née, vivante et viable ;. Attendu qu'en matière civile, les dr...Ainsi prononcé, en langue française, à l'audience publique de la HUITIEME ...
- Arrêté du Gouvernement flamand fixant l'équivalence de la demande de dérogation aux objectifs de développement et aux objectifs finaux dans l'enseignement fondamental ordinaire (TRADUCTION).
...'être humain, mais bien sur la réalité vivante de l'homme/la femme en gestation. L'objectif ré... 4. Geste. 5. Attitudes. Discipline langue. Le Néerlandais. A. Concepts humains, pédago...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arret nº 49/2001 de Cour Constitutionnelle, 18 avril 2001
Décret de la Communauté française du 26 avril 1999 portant confirmation des socles de compétences et modifiant la terminologie relative à la compétence exercée par le parlement en application des articles 16, 25, 26, 35 et 43 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre (art. 2 à 9)

... loi organique, relatifs à l'emploi des langues devant la Cour. III. En droit. -A-. Quant à la re... toute activité permettant une approche vivante, basée sur l'enseignement anthroposophique de Rud...
- Arrêté du Gouvernement flamand portant équivalence d'une demande de dérogation aux objectifs de développement et aux objectifs finaux du premier degré de l'enseignement secondaire ordinaire (TRADUCTION).
... des liens interdisciplinaires avec les Langues étrangères modernes et le néerlandais : on trav... langue est considérée comme une chose vivante et on essaie de cultiver auprès des élèves le "...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arret nº 12858 de Cour du Travail, Mons, 14 décembre 2001
... pour une expertise si elle est encore vivante et au besoin l'ausculter ;. - de recueillir toute ... du 15 juin 1935, relative à l'emploi des langues en matière judiciaire, notamment l'article 24 ;. ...

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