Langue maternelle

• Arrêté du Gouvernement instituant un groupe de travail pédagogique pour l'enseignement maternel et des groupes de travail pédagogiques pour les branches art et travail manuel, psychomotricité et éducation physique, allemand langue maternelle, allemand langue étrangère, francais langue étrangère et latin, mathématique, sciences...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Jury de promotion chargé de classer les candidats à la fonction d'inspecteur de cours généraux dans l'enseignement secondaire inférieur - spécialité : Langue maternelle - Histoire Par décision ministé

• BOB-FR, 9 décembre 1999
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 30 MARS 1999. - Arrêté du Gouvernement instituant un groupe de travail pédagogique pour l'enseignement maternel et des groupes de travail pédagogiques pour les branches art et travail manuel, psychomotricité et éducation physique, allemand langue maternelle, allemand langue étrangère, français langue étrangère et latin, mathématique, sciences humaines, sciences naturelles et technologie dans l'enseignement primaire ordinaire et le premier degré de l'enseignement secondaire ordinaire

• BOB-FR, 26 juillet 2000
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• Arrêt nº 69264 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 27 octobre 2011

... Il vous aurait emmené chez votr tante maternelle H.G. résidant à Zvecan, dont vous auriez ignoré... se sentent libre d'utiliser leur langue maternelle en public. Enfin, d'après les inform...

• 1er JUIN 1999. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française créant le jury de promotion pour la fonction d'inspecteur de cours généraux (spécialité : langue maternelle, histoire) dans l'enseignement secondaire du degré inférieur de la Communauté française

• BOB-FR, 6 octobre 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté du Gouvernement modifiant l'arrêté du Gouvernement du 30 mars 1999 instituant un groupe de travail pédagogique pour l'enseignement maternel et des groupes de travail pédagogiques pour les branches art et travail manuel, psychomotricité et éducation physique, allemand langue maternelle, allemand langue étrangère,...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 5 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant désignation de professeurs auprès du Service de l'Enseignement à distance

...- M. Michel AUBRY, AESI Langue maternelle - Histoire- Morale. - Mme Leila BARACCH...

• BOB-FR, 14 octobre 2011
• Autres arrêtés

• Jury de promotion chargé de classer les candidats à la fonction d'inspecteur de cours généraux dans l'enseignement secondaire inférieur. - Spécialité : Langue maternelle. - Histoire Par décision minis

• BOB-FR, 1 mars 2001
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arret nº 7/2012 de Cour Constitutionnelle, 18 janvier 2012

Décret de la Communauté flamande du 9 juillet 2010 relatif à l'enseignement XX (art. VIII.11)

... à la procédure et à l’emploi des langues ont été appliquées. II. En droit. -A-. Quant à... écoles ne comprennent pas une section maternelle, une section primaire et une section secondaire de...

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'imposition d'une amende administrative aux intégrants ayant droit et aux intégrants au statut obligatoire (TRADUCTION).

... national par une commune de la région de langue néerlandaise, pour autant qu'il ne soit pas un in... langue de contact ou dans la langue maternelle de l'intéressé. Le modèle de la lettre est mis ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única