lambert jodoigne

• Direction générale Relations collectives de travail. - Nomination des membres de la Sous-commission paritaire des établissements et services d'éducation et d'hébergement de la Communauté française, de

...Mmes : . PIETTE, Patricia, à Jodoigne;. MAGNANI, Anne-Marie, à Chapelle-lez-Herlaimont;;. M. LAMBERT, Louis, à Fernelmont;. Mme PAERMENTIER, Stéphani...

• BOB-FR, 4 octobre 2011
• Autres arrêtés

• Arrêt nº 53626 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 22 décembre 2010

... actif au Centre d’accueil FEDASIL de Jodoigne, d’un psychiatre établi à Woluwe-Saint-Lambert,...

• Ministerieel besluit tot vaststelling van de criteria voor de uitgave van de universele telefoongids en tot vaststelling van de algemene inlichtingen die de universele telefoongids moet bevatten.

... (Woluwe-Saint-Lambert). BR21 1210 Bruxelles (Saint-Josse- 1. ... Dongelberg 71B Jodoigne. 3540 Donk 51 ...

• Wetgeving
• Sección Única

• Arrêté ministériel fixant les critères d'édition de l'annuaire universel et fixant les informations générales que l'annuaire universel doit contenir.

... (Woluwe-Saint-Lambert). BR21 1210 Bruxelles (Saint-Josse- 1. ... Dongelberg 71B Jodoigne. 3540 Donk 51 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux Enseignement obligatoire Par arrêté du 7 février 2011 : La Croix civique de 1re classe est décernée aux membres du personnel des ét

...Administration communale de Woluwe-Saint-Lambert à 1200 Bruxelles. Ecole Parc Schuman. Mme Christi...Athénée royal à JODOIGNE. Mme Marie VANBAELEN, Professeur. Enseignement sp�...

• BOB-FR, 13 septembre 2011
• Autres arrêtés

• Secretariaat-generaal. - Dienst Nationale Orden Leerplichtonderwijs Bij besluit van 7 februari 2011 : Wordt het Burgerlijke Kruis 1ste klasse toegekend aan de personeelsleden van de hierna vermelde on

...Gemeentebestuur Woluwe-Saint-Lambert te 1200 Brussel. Ecole Parc Schuman. Mevr. Christi...Athénée Royal te JODOIGNE. Mevr. Marie VANBAELEN, Leraar. Buitengewoon onder...

• BOB-NL, 13 septembre 2011
• Andere besluiten

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 1 avril 2008

La requérante en intervention s'est abstenue de former une demande en intervention dans le délai prescrit par l'article 9, alinéa 2, de l'arrêté royal du 5 décembre 1991, de sorte que la requête en intervention est tardive et, par conséquent, irrecevable.

...1. la Ville de Jodoigne,. 2. la Région wallonne représentée par son Gou..., ayant élu domicile chez Mes Pierre LAMBERT et Bénédicte HENDRICKX, avocats, rue de Nieuwenh...

• 13 SEPTEMBRE 2002. - Arrêté royal considérant comme une calamité publique les pluies intenses qui se sont abattues du 26 au 28 août 2002 sur le territoire de plusieurs communes, et délimitant l'étendue géographique de cette calamité

...Schaerbeek. Woluwe-Saint-Lambert. Province de Brabant wallon :. Beauvechain. Braine...Grez-Doiceau. Hélécine. Incourt. Jodoigne. Lasne. Mont-Saint-Guibert. Nivelles. Orp-Jauche. ...

• BOB-FR, 14 septembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'INTERIEUR

• 28 NOVEMBRE 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'ocroi de l'aide financière de l'Etat dans le cadre des plans d'action en matière de sécurité routière 2011

...-Louvain-la-Neuve243.5325276Hélécine / Jodoigne / Orp-Jauche / Perwez / Ramillies369.6595277Liège....7945343Etterbeek / Woluwe-Saint-Lambert / Woluwe-Saint-PierreEtterbeek / Sint-Lambrechts-W...

• BOB-FR, 6 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 28 NOVEMBER 2011. - Ministerieel besluit betreffende de toekenning van de financiële hulp van de Staat in het kader van de verkeersactieplannen 2011

...-Louvain-la-Neuve243.5325276Hélécine / Jodoigne / Orp-Jauche / Perwez / Ramillies369.6595277Liège....7945343Etterbeek / Woluwe-Saint-Lambert / Woluwe-Saint-PierreEtterbeek / Sint-Lambrechts-W...

• BOB-NL, 6 décembre 2011
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen