laiton

• Arrêté royal relatif à l'utilisation des gaz de pétrole liquéfiés (L.P.G.) pour la propulsion des véhicules automobiles.

... en cuivre rouge sont en cuivre ou en laiton. § 4. Lors du passage des canalisations au trav...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Direction générale opérationnelle de l'Agriculture, des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts

... et du zinc, provenant de la fabrication du laiton Code * : 110299 Quantité maximum prévue : 500 to...

• BOB-FR, 26 octobre 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arret nº S.10.0042.F de Belgique, 23 mai 2011

... principalement en métal ou dérivé (laiton) et que ce sont ces marchandises que la (demandere...

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 juillet 2005 relatif aux matériaux et aux objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires.

... fibres de laiton, de (exprime en cuivre). ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 5 août 2008

L'exposé des faits et des moyens peut être valablement fait dans des documents annexés à la requête. L'exposé des faits et des moyens est un élément essentiel de la requête et est soumis, s'il est fait dans une pièce distincte, aux mêmes conditions de forme que la requête. Ainsi, la requête et son annexe remplissent lesdites conditions, en particulier lorsque l'annexe a normalement été notifiée à la partie adverse avec la requête et que son contenu était sans aucun doute possible connu de celle-ci avant cette notification.

... en deux tons d*acajou, les poignées en laiton, la magnifique rampe d*escalier débutant au premi...

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la fixation des exigences de qualification minimale des techniciens frigoristes et à l'enregistrement des entreprises en technique du froid.

... l'acier, avec du laiton),. avec clapets, soupapes d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 4 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand en matière de certification d'entreprises frigorifiques et de leurs frigoristes

... cuivre (avec du cuivre, de l'acier et du laiton), avec obturateurs et soupapes de ventilation..tr�...

• BOB-FR, 22 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 juillet 2005, relatif aux matériaux et aux objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires.

... de laiton, de bronze, de (exprime en cuivre). ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand en matière de certification d'entreprises frigorifiques. (Traduction).

... laiton), avec obturateurs. et ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal concernant les poids de précision moyenne servant aux mesurages des quantités dans le circuit économique.

..., d'une dureté au moins égale à celle du laiton coulé, d'une corrodabilité et d'une friabilité ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única