lait ecreme entier

• 8 MARS 2012. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 18 mars 1980 relatif au yaourt et autres laits fermentés, l'arrêté royal du 2 octobre 1980 relatif à la fabrication et à la mise dans le commerce de la margarine et des graisses comestibles, l'arrêté royal du 5 mars 1987 relatif aux cafés et succédanés de café, l'arrêté royal du 6 mai 1988 relatif au beurre et aux produits de beurre et l'arrêté royal du 28 avril 1999 relatif aux thé et extraits de thé

..., telles que mais pas uniquement : lait entier, demi-écrémé ou écrémé éventuellement obten...

• BOB-FR, 20 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté ministériel relatif à la cession de lait et de certains produits laitiers aux élèves des établissements scolaires. (NOTE : Abrogé pour la Région wallonne par ARW 2004-03-11/45, art. 14; ED ; 01-01-2002) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-04-2001 et mise à jour au 09-04-2004).

... a) lait écrémé, traité thermiquement;. b) lait écrémé choco... Lait entier, traite de 0,2 l : 9 BEF de 0,2 l : 7...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 28 septembre 2005

Une intervention ne peut retarder la procédure en aucune manière, ainsi qu'en dispose l'article 21bis, § 1er, alinéa 5, des lois sur le Conseil d'Etat coordonnées le 12 janvier 1973. Selon l'article 21bis, § 1er, alinéa 2, des lois coordonnées précitées, l'intervenant à l'appui de la requête ne peut soulever d'autres moyens que ceux qui ont été formulés dans la requête introductive d'instance. Un moyen consiste non seulement en l'indication de la règle de droit qui serait violée mais aussi de la manière dont elle l'aurait été. Il s'ensuit que le requérant en intervention à l'appui de la requête en suspension ou en annulation ne peut non plus développer les moyens contenus dans ladite requête par des arguments différents de ceux contenus dans celle-ci sauf à en faire un nouveau moyen qui...

... coopérative à responsabilité limitée LAITERIE COOPERATIVE DE CHEOUX , ayant élu domicile chez M... : - extension du stockage de lait entier - cuve T13 : 150.000 litres, cuve T14 :. 250.000 l...- extension du stockage de lait écrémé - cuve - T16 : 150.000 litres, cuve T17 :. 250.000...

• 19 MARS 2004. - Arrêté royal relatif aux produits de cacao et de chocolat destinés à l'alimentation humaine

...Peuvent être ajoutés :. - du lait et/ou de la matière sèche de lait provenant de l... noisettes et autres variétés de noix, entières ou en morceaux, dans une proportion telle que le p..., de lait partiellement ou totalement écrémé, de crème, de crème partiellement ou totalement ...

• BOB-FR, 19 mars 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté ministériel relatif à la cession de lait et de certains produits laitiers aux élèves des établissements scolaires (TRADUCTION).

... I lait entier, traite de 0,2 l : 0,30 EUR de 0,2 l : 0,... . V lait demi-ecreme, traite de 0,2 l : 0,30 EUR de 0,2 l : 0,25 EU...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 juillet 2005 relatif aux matériaux et aux objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires.

... fibres de laiton, de (exprime en cuivre). ... 04.01 Fruits entiers, frais ou. refrigeres. 04.02 ... ecreme. D. totalement deshydrate. 07.02 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la cession de lait et de certains produits laitiers aux élèves des établissements scolaires.

... a) le lait écrémé, traité thermiquement;. b) le lait écrémé ch... Lait entier, traite de 0,2 l : 0,23 EUR de 0,2...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'application du prélèvement dans le secteur du lait et des produits laitiers. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-11-2004 et mise à jour au 16-02-2006).

... les produits laitiers en litres de lait entier sont fixés à l'annexe du présent arrêté. Ar... yoghourt au lait. demi-ecreme 1 litre 0,5. -...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• ACCORD EUROPEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE DE LITUANIE, D'AUTRE PART, annexes I à XX, acte final, et liste des Etats liés, faits à Luxembourg le 12 juin 1995.

... 0207 39 23. 0207 41 51. 0402 10 19 Lait ecreme en poudre 2 900 3 200 3 500. 0402 21 19 Lait entier en poudre. 0402 29 99 Lait ou creme, concentre, ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif à l'application du prélèvement supplémentaire dans le secteur du lait et des produits laitiers. (NOTE : abrogé pour la Région flamande par AGF 2003-06-13/41, art. 23, 013;

... les produits laitiers en litres de lait entier sont fixés à l'annexe du présent arrêté. Ar... yoghourt au lait demi-ecreme 1 litre 0,5. ______________...

• Legislation Consolidé
• Sección Única