laine de verre

• 13 JUIN 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 29 octobre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie verrière, relative aux conditions de travail et de rémunération et aux autres modalités de travail dans le secteur professionnel auxiliaire du verre (1)

...4° fibres de verre, laine de verre et verre cellulaire;. 5° articles en ver...

• BOB-FR, 25 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 3 FEVRIER 2011. - Ordonnance modifiant l'ordonnance du 31 janvier 2008 établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre et relatif aux mécanismes de flexibilité du Protocole de Kyoto (1)

...Fabrication du verre, y compris de fibres de verre, avec une capacité ...Fabrication de matériau isolant en laine minérale à partir de roches, de verre ou de lait...

• BOB-FR, 10 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 17 JUNI 2010. - Besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering tot wijziging van de ordonnantie van 5 juni 1997 betreffende de milieuvergunningen, het besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering van 4 maart 1999 tot vaststelling van de lijst van inrichtingen van klasse I.B, II en III in uitvoering van artikel 4 van de ordonnantie van 5 juni 1997 betreffende de milieuvergunningen, het besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering van 17 december 2009 tot vaststelling van de lijst van de risicoactiviteiten en het besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering van 20 mei 1999 tot verplichting van het inwinnen van het advies van de Brusselse Hoofdstedelijke Dienst voor Brandweer en Dringende Medische Hulp voor bepaalde ingedeelde inrichtingen

... et fonderie de glaces, fibres de verre, laine de verre, fibres minérales artificielles e...

• BOB-NL, 29 juin 2010
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• MINISTERIE VAN HET BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK GEWEST

• 17 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'ordonnance du 5 juin 1997 relative aux permis d'environnement, l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 4 mars 1999 fixant la liste des installations de classe I.B, II et III en exécution de l'article 4 de l'ordonnance du 5 juin 1997 relative aux permis d'environnement, l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 17 décembre 2009 fixant la liste des activités à risque et l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 20 mai 1999 imposant l'avis du Service d'Incendie et d'Aide médicale urgente en Région de Bruxelles-Capitale pour certaines installations classées

... et fonderie de glaces, fibres de verre, laine de verre, fibres minérales artificielles e...

• BOB-FR, 29 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Dépôt de conventions collectives de travail.

... - champ d'application :. - verres pour applications industrielles ou domestiques. ... - fibres de verre, laine de verre, verre cellulaire. - articles en verre ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la collecte de données en vue de permettre le calcul de l'allocation des quotas à titre gratuit à chaque exploitant pour la période 2013-2020 et fixant les conditions et la procédure pour exclure les petites installations du système d'échange de quotas à partir du 1er janvier 2013

... frittée.oui1,449Verre flotté (« float »)Verre flotté (« float ») et verre douci ou poli (en t...Ne sont pas inclus les produits en laine minérale pour l'isolation thermique, l'isolation ...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 17 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 6 octobre 1981 établissant les méthodes pour le prélèvement d'échantillons et pour l'exécution des analyses quantitatives de mélanges binaires de fibres textiles

...« 2. laine (1), poils d'animaux (2 et 3), soie (4), coton (5)...(34), polypropylène (36), élasthanne (42), verre textile (43), élastomultiester (45), élastoléfi...

• BOB-FR, 29 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 24 SEPTEMBRE 2006. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 10 juin 1999, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie verrière, concernant les accords pour l'emploi et la formation, fixant certaines conditions de travail dans le secteur professionnel auxiliaire du verre et relative aux groupes à risque et à la prépension conventionnelle (1)

...4° fibres de verre, laine de verre et verre cellulaire;. 5° articles en ver...

• BOB-FR, 11 octobre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 20 MARS 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant le règlement spécifique à l'agence du statut du personnel de « Kind en Gezin » (Enfance et Famille)

...15. travaux d'isolation à l'aide de laine de verre non conditionnée. Vu pour être annexé ...

• BOB-FR, 5 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 5 MARS 2008. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 24 avril 2007, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie verrière, relative aux conditions de travail et de rémunération et aux autres modalités de travail dans le secteur professionnel auxiliaire du verre (1)

...4° fibres de verre, laine de verre et verre cellulaire;. 5° articles en ver...

• BOB-FR, 10 avril 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE