Lac

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324 documents pour Lac

- 31 OCTOBRE 2011. - Arrêté ministériel autorisant temporairement la pêche de la carpe la nuit dans le lac de Bütgenbach
- BOB-FR, 30 novembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 24 OCTOBRE 2011. - Arrêté ministériel autorisant temporairement la pêche de certains poissons en période de fermeture dans le lac des Doyards, à Vielsalm
- BOB-FR, 23 novembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 7 FEVRIER 2011. - Arrêté ministériel autorisant temporairement en 2011 la pêche de la carpe la nuit dans le lac de Bütgenbach lors des 'Marathons carpistes'
- BOB-FR, 23 février 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

- Arrêté ministériel autorisant la pêche de la carpe, la nuit, sur le lac de Bütgenbach lors du 'Marathon carpiste' organisé du 27 au 29 septembre 2008 inclus.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 24 MARS 2010. - Arrêté ministériel interdisant temporairement la pêche dans le lac de Robertville et dans une partie de la Warche
- BOB-FR, 21 avril 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 24 MARS 2010. - Arrêté ministériel autorisant temporairement la pêche de la carpe la nuit dans le lac de Bütgenbach
- BOB-FR, 21 avril 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Koninklijk besluit tot regeling van de eigendomsoverdracht, van de Staat naar de Franse Gemeenschap, van het 'Centre sportif et culturel du Lac', te Neufchâteau.
- Wetgeving
- Sección Única
- 22 DECEMBRE 2008. - Arrêté ministériel autorisant temporairement la pêche de certains poissons en période de fermeture dans le lac des Doyards, à Vielsalm
- BOB-FR, 2 février 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des déchets. Acte precédant à l'enregistrement de la S.C. Lac + Collecte et transports, en qualité de collecteur et
- BOB-FR, 13 juillet 2005
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- 26 MARS 2009. - Arrêté ministériel autorisant la pêche de la carpe, la nuit, sur le lac de Bütgenbach lors du 'Marathon carpiste' organisé du 4 au 6 septembre 2009 inclus
- BOB-FR, 22 avril 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

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