koweit city

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14 documents pour koweit city

- 31 JUILLET 2009. - Loi accordant des naturalisations
...Alzin, Jasar, né à Koweit City (Koweït) le 28 novembre 1984. Amankwa, Janet...
- BOB-FR, 1 septembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE
- Décisions nº 99-1087/R8390 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 3 mai 2000
...� irakienne, mais être né à Hawalli, au Koweït, de parents de nationalité irakienne; y avoir tou... la distance entre le centre-ville de Koweït City et Shuwaikh ne correspondent pas à la réalité;....
- 31 JULI 2009. - Wet die naturalisaties verleent
...Alzin, Jasar, geboren te Koweit City (Koeweit) op 28 november 1984. Amankwa, Janet...
- BOB-NL, 1 septembre 2009
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
- FEDERALE OVERHEIDSDIENST JUSTITIE

- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan.
...Nationalité : koweïtienne " sous la rubrique " Personnes physiques " est rem...: Block Four, Street 13, House n° 179 Kuwait City, Al-Riqqa area, Koweït. Né le 24.4.1981. Passepo...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 3 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan
...Nationalité : koweïtienne » sous la rubrique « Personnes physiques » est ...: Block Four, Street 13, House n° 179 Kuwait City, Al-Riqqa area, Koweït. Né le 24.4.1981. Passepo...
- BOB-FR, 10 septembre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- PROTOCOL BIJ HET VERDRAG INZAKE EEN ALOMVATTEND VERBOD OP KERNPROEVEN.
... 40 Koeweit Koweit City 29,0 N 48,0 O. 41 Libie ...
- Wetgeving
- Sección Única
- PROTOCOLE SE RAPPORTANT AU TRAITE D'INTERDICTION COMPLETE DES ESSAIS NUCLEAIRES.
... 40 Koweit Koweit City 29,0 N 48.0 E...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 25 AVRIL 2007. - Arrêté royal portant nomination de Conseillers du Commerce extérieur
... de la SA Fortis Banque à Mexico City, Mexique. M. Grosman, Léo, gérant de la SPRL Cob..., Eric, managing director de la SA Kaber à Koweit, Koweit. M. Van Houtte, Martin, managing director ...
- BOB-FR, 10 mai 2007
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- 19 MAI 2010. - Loi accordant des naturalisations
...Ayoma, Pat, née à Benin City (Nigeria) le 18 novembre 1979. Azbair, Bachir, né...Hamad, Yousouf, né à Al Magwa (Koweït) le 20 décembre 1969. Hamamat, Fouad, né à Beni...
- BOB-FR, 15 juin 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE
- 22 JANVIER 2004. - Loi accordant des naturalisations
...Marroquin Garcia, Salvador, né à Mexico City (Mexique) le 24 mai 1969. Masselot, Maurice, né �...Omar, Ismaeil, né à Kuwait (Koweït) le 11 septembre 1968. Onema Evele Wa Shodu, Lyza,...
- BOB-FR, 26 février 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

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