koeckelberg

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SA Koeckelberg, en qualité de transporteur

• BOB-FR, 22 mars 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arret nº C.10.0057.F de Belgique, 12 mai 2011

N° C.10.0057.F. ENTREPRISES KOECKELBERG, société anonyme dont le siège social est étab...

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SA Koeckelberg, en qualité de transporteur

• BOB-NL, 22 mars 2011
• Andere besluiten

• 10 NOVEMBER 2004. - Koninklijk besluit houdende toekenning van het gouden, zilveren of bronzen erekenteken van Laureaat van de Arbeid van België en van de ster van Cadet van de Arbeid van België. - Bouw

...Tissouraci Belkkir, Koeckelberg. Titeux Olivier A.G., Saint-Hubert. Trillet Pierre...

• BOB-NL, 20 janvier 2005
• Andere besluiten
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST ECONOMIE, K.M.O., MIDDENSTAND EN ENERGIE

• Arrest nº C.10.0057.F de Hof van Cassatie, België, 12 mai 2011

Nr. C.10.0057.F. ENTREPRISES KOECKELBERG nv,. Mr. Jacqueline Oosterbosch, advocaat bij het ...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 7 janvier 1998

Dès lors que la comparaison des offres a été menée à son terme par le maître de l'ouvrage et sa conclusion, transmise à l'autorité subsidiante et que la décision de celle-ci, refusant le bénéfice de la subvention sur base des résultats de l'appel d'offres, trouve incontestablement dans l'avis de l'inspection des finances des motifs pertinents et légalement admissibles, d'ailleurs largement reproduits dans les considérants mêmes de la décision de refus, et dès lors que par ailleurs, l'autorité subsidiante ne pouvait pas décider de passer à une offre moins onéreuse ou même enjoindre au maître de l'ouvrage de réexaminer ses conclusions quant à l'examen des offres, bien que cette dernière éventualité ne fût cependant pas définitivement exclue par la décision prise, le moyen pris du défaut d...

...1. la Société anonyme KOECKELBERG, . 2. la Société anonyme LES ENTREPRISES . LOUIS...

• Arrest nº 11/2004 de Grondwettelijk Hof, 21 janvier 2004

Gerechtelijk Wetboek (art. 747, § 2)

...Les Entreprises Koeckelberg, waarvan de maatschappelijke zetel is gevestigd te...

• Arret nº 39.679 de Cour du Travail, Bruxelles, 24 mai 2007

...3) La SA LES ENTREPRISES KOECKELBERG, dont le siège social est établi à 6060 Gilly, ...

• 10 NOVEMBRE 2004. - Arrêté royal portant attribution de l'insigne d'honneur d'or, d'argent ou de bronze de Lauréat du Travail de Belgique et de l'étoile de Cadet du Travail de Belgique. - Construction

...Tissouraci Belkkir, Koeckelberg. Titeux Olivier A.G., Saint-Hubert. Trillet Pierre...

• BOB-FR, 20 janvier 2005
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arret nº 11/2004 de Cour Constitutionnelle, 21 janvier 2004

Code judiciaire (art. 747, § 2)

...Les Entreprises Koeckelberg, dont le siège social est établi à 6060 Gilly, ...