journaliste de mode

• Arrêt nº 60282 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 27 avril 2011

...Vous auriez été. journaliste pour l'AJPDC (Association des Journalistes de Pres... la presse congolaise étant en outre le seul mode de preuve auquel le requérant peut recourir pou �...

• Arret nº C.09.0216.F de Belgique, 23 mai 2011

... ne s'est pas comporté comme tout journaliste normalement raisonnable et prudent, soucieux de so... des idées et informations exprimées, leur mode d'expression, dont le journaliste doit rester maî...

• 24 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant l'appel d'offres pour l'attribution d'une radiofréquence pour la diffusion de services de radiodiffusion sonore en mode analogique par voie hertzienne terrestre

... humaine (réalisateur, DJ, animateur, journaliste,..). Par programme en automatisé, on entend un pr...

• BOB-FR, 19 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Décret sur la radiodiffusion et les représentations cinématographiques (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-09-2005 et mise à jour au 02-06-2006).

... conçues en collaboration avec des journalistes professionnels ou des personnes travaillant dans d... 9° le mode de transmission des programmes aux téléspectateu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 MARS 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 15 octobre 2010, conclue au sein de la Commission paritaire pour le secteur audio-visuel, relative à l'instauration de nouveaux régimes de travail dans les entreprises du secteur audio-visuel et à l'octroi des intervalles de repos visés à l'article 38ter de la loi sur le travail du 16 mars 1971 (1)

... ou non à la grande flexibilité selon le mode d'organisation du travail propre à chaque entrepr...60.19 Ingénieur vidéo. 20.03 Journaliste. 40.03 Responsable des enregistrements. 40.14 Resp...

• BOB-FR, 6 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arret nº 2004/AR/795 de Cour d'appel, Bruxelles, 12 septembre 2008

... diffuse l'essentiel de sa programmation en mode crypté, mais propose également la possibilité d... du reportage est menée par deux journalistes, M. R. et M. L. Le contenu de ce reportage est ins...

• Arrêt nº 68523 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 17 octobre 2011

... et les aurait remises à u journaliste afin que cette affaire soit rendue publique. Par l...Tout mode de transport passe toujours deux contrôles : l co...

• 27 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant l'appel d'offres pour l'attribution de radiofréquences et d'un réseau de radiofréquences pour la diffusion de services de radiodiffusion sonore en mode analogique par voie hertzienne terrestre

...- de la preuve de l'occupation de journalistes ou de l'engagement d'effectuer une telle occupatio...

• BOB-FR, 24 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 13 FEVRIER 2012. - Décret modifiant, en matière de télécommunications, les règles de droit contenues dans le décret du 27 juin 2005 sur les services de médias audiovisuels et les représentations cinématographiques (1)

... preuve que le demandeur occupe des journalistes ou l'obligation d'en occuper à partir de l'octroi...8° le mode d'utilisation;. 9° les coordonnées géographique...

• BOB-FR, 24 avril 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 21 OCTOBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant l'appel d'offres pour l'attribution de radiofréquences pour la diffusion de services de radiodiffusion sonore en mode analogique par voie hertzienne terrestre

... humaine (réalisateur, DJ, animateur, journaliste,..). Par programme en automatisé, on entend un pr...

• BOB-FR, 16 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE