Joueurs football professionnels

• Loi concernant l'application de la sécurité sociale aux joueurs de football professionnels.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 MARS 1977. - Loi concernant l'application de la sécurité sociale aux joueurs de football professionnels. - Traduction allemande

• BOB-FR, 4 mai 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• Arrêté royal déterminant le mode de calcul du montant des allocations familiales pour les joueurs de football professionnels.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Jugement nº 361.411 de Tribunal du Travail, Liège, 28 novembre 2007

... de ses tâches aux fins d'entraîner les joueurs de football professionnels du Club selon les modal...

• Arrêté royal fixant la date d'entrée en vigueur de la loi du 3 mars 1977 concernant l'application de la sécurité sociale aux joueurs de football professionnels, dans la mesure où elle concerne la loi du 10 avril 1971 sur les accidents du travail.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Actualités en matière de taxe sur la valeur ajoutée

Introduction. -II. Le travail du conseil. Le règlement d'exécution de la Sixième Directive tva. 1. Objet. 2. Le statut des Groupements d'Intérêt Économique Européens («GEIE»). 3. Notion de prestation de services. 4. Le lieu des opérations imposables. 5. La base d'imposition. 6. Les exonérations des articles 13 et 15 de la Sixième Directive TVA. 7. Le droit à déduction. 8. Régime applicable à l'or d'investissement. 9. Questions particulières relatives à l'application du régime intracommunautaire. -III. La jurisprudence de la CJCE. A. Principes fondamentaux. 1. Caractère déclaratif. 2. Les dispositions de la Sixième Directive TVA constit...

... télévisées de matchs de football 17 , la traduction de textes 18 , les services rel... analogues et où les différents joueurs sont géographiquement distants les uns des autres...- les services de professionnels tels que les juristes et les consultants financier...

• Droit des affaires. Actualités et perspectives
• Droit fiscal

• Arrêté royal modifiant les articles 6 et 6bis de l'arrêté royal du 28 novembre 1969 pris en exécution de la loi du 27 juin 1969 révisant l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs.

...'application de la sécurité sociale aux joueurs de football professionnels, notamment l'article 1e...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 7687 de Belgique, 17 février 1992

... 1980, alors qu'il était un joueur de football professionnel engagé dans les liens d'un contrat ... en considération, en ce qui concerne les joueurs de football professionnels, pour le calcul des pre...

• Arret nº 128/2011 de Cour Constitutionnelle, 14 juillet 2011

Loi du 10 janvier 2010 portant modification de la législation relative aux jeux de hasard (art. 4, 1°, 25, 42, 43 et 53)

... de jeux de hasard et la protection des joueurs, tel qu’il a été modifié par l’... la défense des intérêts professionnels des opérateurs en ligne à distance. Elle sou... étrangère de pronostics de football qui collecte en Belgique des bulletins de particip...

• 16 JANVIER 2012. - Décret relatif à la lutte contre le dopage dans le sport

... un sport qui autorise le remplacement des joueurs durant une compétition;. 34° groupe cible de la ..., à destination des sportifs tant professionnels qu'amateurs, des campagnes d'information relatives...Basketball. Handball. Hockey. Football. Volleyball. Waterpolo . Hockey sur glace . Catég...

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements