jordanie carte

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39 documents pour jordanie carte

- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan.
...Né le 30 octobre 1966 à Al-Zarqaa, Jordanie. Autre renseignement : serait décédé en juin 20... 1999 à Al Zarqaa, Jordanie), b) 1433038 (carte d'identité jordanienne délivrée le 4 avril 1999...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêt nº 63759 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 24 juin 2011
... X, qui déclare être de nationalité jordanienne, contre l décision de l'adjoint du Commissaire g�... versés au dossier (votre passeport, votre carte d'identité jordanienne, une attestation d père (...
- 11 SEPTEMBRE 2007. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan
...Né le 30 octobre 1966 à Al-Zarqaa, Jordanie. Autre renseignement : serait décédé en juin 20... 1999 à Al Zarqaa, Jordanie), b) 1433038 (carte d'identité jordanienne délivrée le 4 avril 1999...
- BOB-FR, 20 septembre 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

- 30 JUILLET 2007. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Taliban d'Afghanistan
...Né le 30 octobre 1966 à Al-Zarqaa, Jordanie. » sous la rubrique « Personnes physiques » est... 1999 à Al Zarqaa, Jordanie), b) 1433038 (carte d'identité jordanienne délivrée le 4 avril 1999...
- BOB-FR, 7 août 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan.
...Lieu de naissance : a) Al-Zarqaa, Jordanie; b) Al Zarqa, Jordanie; c) Al Zarquaa, Jordanie. P... 1999 à Al Zarqaa, Jordanie); b) 1433038 (carte d'identité jordanienne délivrée le 4 avril 1999...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décisions nº 00-1032/R9519 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 26 mars 2001
... irakiens, alors qu'il séjournait en Jordanie. Le mois suivant, le demandeur et ses parents sera... d'abord, il convient de signaler que la carte d'identité irakienne de l'intéressé, qui a é...
- 5 SEPTEMBRE 2007. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan
...Lieu de naissance : a) Al-Zarqaa, Jordanie; b) Al Zarqa, Jordanie; c) Al Zarquaa, Jordanie. P... 1999 à Al Zarqaa, Jordanie); b) 1433038 (carte d'identité jordanienne délivrée le 4 avril 1999...
- BOB-FR, 13 septembre 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- ARRET nº 53017 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 14 décembre 2010
... des sciences appliquées dAmman en Jordanie. En août 2000, vous auriez entamé, en Suède, un... versés à votre dossier (à savoir votre carte didentité palestinienne, vos passeports et docu...
- Arrêté royal relatif à l'interdiction d'aide et d'assistance concernant les activités militaires à Oussama ben Laden, aux membres de l'organisation Al-Qaida, aux Talibans et autres personnes, groupes, entreprises et entités associés.
..., délivré le 21 juin 1992 à Amman, Jordanie), ou b) numéro M0887925 (Irak); numéro d'identif... 2005; numéro d'identification nationale : carte d'identité allemande numéro 1312072688, expire l...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 5 JANVIER 2010. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan
..., Inde, Ingouchie (Russie), Iraq, Jordanie, Liban, Sierra Leone, Somalie, Syrie, Tchétchéni... de Bosnie-et-Herzégovine), b) 04DFC71259 (carte d'identité de Bosnie-et-Herzégovine), c) 04DFA88...
- BOB-FR, 15 janvier 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

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