jeux olympiques hiver 2010

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3 documents pour jeux olympiques hiver 2010

- 8 DECEMBRE 2006. - Décret visant l'organisation et le subventionnement du sport en Communauté française (1)
... résultats significatifs à l'occasion des Jeux olympiques d'été ou d'hiver, des Championnats du... 15, 8° entre en vigueur le 1er janvier 2010. Art. 56. Le présent décret entre en vigueur le ...
- BOB-FR, 20 février 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Décret visant l'organisation et le subventionnement du sport en Communauté fran}aise.
... résultats significatifs à l'occasion des Jeux olympiques d'été ou d'hiver, des Championnats du... 15, 8° entre en vigueur le 1er janvier 2010. Art. 56. Le présent décret entre en vigueur l...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 30 MARS 2007. - Décret organisant la reconnaissance et le subventionnement d'une association de fédérations sportives, de fédérations sportives de loisirs et d'associations sportives francophones
... une discipline figurant au programme des Jeux olympiques d'été ou d'hiver;. d) Au sein de l'or... 3, 6°, entre en vigueur le 1er janvier 2010. Art. 18. Le présent décret entre en vigueur le ...
- BOB-FR, 17 juillet 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE