jeux olympiques en ligne

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31 documents pour jeux olympiques en ligne

- 31 MAI 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'obtention de subventions pour le sport de haut niveau
... le 1er janvier de l'année suivant les Jeux olympiques d'été et qui prend fin le 31 décembr...�gorie distincte 6° de l'annexe I, entre en ligne de compte pour l'octroi d'une subvention pour la p...
- BOB-FR, 29 août 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'obtention de subventions pour le sport de haut niveau (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-08-2002 et mise à jour au 12-10-2005)
... le 1er janvier de l'année suivant les Jeux olympiques d'été et qui prend fin le 31 décembr...�gorie distincte 6° de l'annexe I, entre en ligne de compte pour l'octroi d'une subvention pour la p...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'obtention de subventions pour le sport de haut niveau (TRADUCTION).
... qui débute le 1er janvier de l'année des Jeux olympiques d'été, et qui prend fin le 31 décemb... sport de haut niveau, entre également en ligne de compte pour une qualification pédagogique pour...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 19 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'obtention de subventions pour le sport de haut niveau
... qui débute le 1er janvier de l'année des Jeux olympiques d'été, et qui prend fin le 31 décemb... sport de haut niveau, entre également en ligne de compte pour une qualification pédagogique pour...
- BOB-FR, 3 février 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 20 MAI 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 mai 2002 fixant les conditions d'obtention de subventions pour le sport de haut niveau
...- kayak : navigation de ligne. - équitation : jumping, dressage, eventing. - av...- voile : classes olympiques (voile et planche à voile). - natation : natation... pour handicapés : sports du programme des jeux olympiques handisports. 6° Catégorie séparée :...
- BOB-FR, 17 juin 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- 13 JUILLET 2001. - Décret portant réglementation de l'agrément et du subventionnement des fédérations sportives flamandes, de l'organisation coordinatrice et des organisations des sports récréatifs (1)
... et se prépare et peut participer aux Jeux olympiques, Paralympics, Jeux mondiaux, Championna...Art. 13. Pour entrer en ligne de compte pour l'octroi de subventions, telles que...
- BOB-FR, 14 septembre 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- 12 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'obtention d'une subvention pour la mission facultative « sport des jeunes »
... dÃ©bute le 1er janvier de l'annÃ©e des Jeux olympiques d'Ã©tÃ©, et qui prend fin le 31 dÃ...Art. 5. Pour entrer en ligne de compte pour l'octroi de subventions pour le pro...
- BOB-FR, 10 décembre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2007.
... prendre dans le chef de l'ouverture d'une ligne de crédit pour la réalisation d'un programme plu... participation des athlètes francophones aux Jeux Olympiques et aux jeunes talents sportifs;. - Su...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret portant réglementation de l'agrément et du subventionnement des fédérations sportives flamandes, de l'organisation coordinatrice et des organisations des sports récréatifs (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-09-2001 et mise à jour au 31-12-2004).
... et se prépare et peut participer aux Jeux olympiques, Paralympics, Jeux mondiaux, Championna... Art. 13. Pour entrer en ligne de compte pour l'octroi de subventions, telles que...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Extrait de l'arrêt n° 60/2003 du 14 mai 2003 Numéro du rôle : 2384 En cause : le recours en annulation totale ou partielle du décret de la Communauté flamande du 13 juillet 2001 « portant réglemen
... ou une affiliation internationale pour des jeux mondiaux ou des championnats mondiaux. Les fédér... cause, une fédération unisport entre en ligne de compte pour un subventionnement si elle se souc..., via sa structure nationale, aux Jeux olympiques, aux Championnats du monde ou aux Jeux mondiaux et...
- BOB-FR, 4 juin 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COUR D'ARBITRAGE

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