jeux olympiques 2012

• 22 AVRIL 2012. - Arrêté royal relatif à l'émission en 2012 de pièces commémoratives en argent de 10 EUROS et de pièces commémoratives en or de 12 1/2, 50 et 100 EUROS

...Art. 2. A l'occasion des Jeux olympiques à Londres et du 75e anniversaire du d�...

• BOB-FR, 8 mai 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 19 JUILLET 2011. - Décret modifiant les décrets du 27 février 2003 organisant la reconnaissance et le subventionnement des centres sportifs locaux et des centres sportifs locaux intégrés et du 23 mai 2008 visant la reconnaissance et le subventionnement du Comité olympique et interfédéral belge (1)

... c), les mots «, des Universiades », « des Jeux paralympiques » et « des Jeux mondiaux » sont s...2° au point c), les mots « des Jeux olympiques de la jeunesse » sont ajoutés après les mots «... Gouvernement et au plus tard au 1er janvier 2012 à l'exception des articles 8 et 9 qui entrent en ...

• BOB-FR, 16 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 4 MARS 2012. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 12 avril 2011 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2012

...-poste spécial ayant comme thème les « Jeux olympiques à Londres ». Art. 22. La valeur d'aff...

• BOB-FR, 15 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 16 JANVIER 2012. - Décret relatif à la lutte contre le dopage dans le sport

... de la discipline concernée, à savoir les jeux olympiques, les jeux paralympiques, les championna...

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 16 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand concernant la politique des priorités, visée à l'article 2, 12°, du décret du 13 juillet 2001 portant réglementation de l'agrément et du subventionnement des fédérations sportives flamandes, de l'organisation coordinatrice et des organisations des sports récréatifs

... qui débute le 1er janvier de l'année des Jeux olympiques d'été, et qui prend fin le 31 décemb...� à l'article 2, court jusqu'au 31 décembre 2012 inclus. CHAPITRE II. - Conditions de subventionnem...

• BOB-FR, 13 mars 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 20 OCTOBRE 2011. - Décret relatif à la lutte contre le dopage

... de la discipline concernée, à savoir les jeux olympiques, les jeux paralympiques, les championna... Gouvernement et au plus tard le 1er janvier 2012. . Promulguons le présent décret, ordonnons qu'i...

• BOB-FR, 16 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements