jeunesse spa

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2.399 documents pour jeunesse spa

- 7 MARS 2008. - Décret relatif à l'assistance spéciale à la jeunesse (1)
- BOB-FR, 15 avril 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêté du Gouvernement flamand adaptant la réglementation dans le secteur de l'agence 'Jongerenwelzijn' dans le cadre du projet meilleure politique administrative (TRADUCTION).
... médiation d'assistance spéciale à la jeunesse. Art. 3. A l'article 1er de l'arrêté du Gouver...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret relatif à l'assistance spéciale à la jeunesse (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 15 DECEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand adaptant la réglementation dans le secteur de l'agence 'Jongerenwelzijn' dans le cadre du projet meilleure politique administrative
... relatifs à l'assistance spéciale à la jeunesse, coordonnés le 4 avril 1990, modifiés par les d�...
- BOB-FR, 26 juin 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 8 DECEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'entrée en vigueur de l'agence autonomisée interne dotée de la personnalité juridique « Fonds Jongerenwelzijn » (Fonds d'aide sociale aux jeunes)
... relatifs à l'assistance spéciale à la jeunesse, coordonnés le 4 avril 1990, modifiés par les d�...
- BOB-FR, 25 janvier 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'entrée en vigueur de l'agence autonomisée interne dotée de la personnalité juridique ' Fonds Jongerenwelzijn ' (Fonds d'aide sociale aux jeunes) (TRADUCTION).
... " (Fonds d'Assistance spéciale à la Jeunesse) en l'agence autonomisée interne dotée de la per...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand portant création de l'agence autonomisée interne ' Jongerenwelzijn ' (Aide sociale aux jeunes) (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-06-2004 et mise à jour au 16-06-2006).
... relative à l'aide intégrale à la jeunesse, telle que visée au (décret du 7 mai 2004) relat...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 31 MARS 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand concernant le Département de l'Aide sociale, de la Santé publique et de la Famille, relatif à l'entrée en vigueur de la réglementation créant des agences dans le domaine politique Aide sociale, Santé publique et Famille et modifiant la réglementation concernant ce domaine politique
... relatifs à l'assistance spéciale à la jeunesse, coordonnés le 4 avril 1990, modifiés par les d�...
- BOB-FR, 31 mai 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêté du Gouvernement flamand concernant le Département de l'Aide sociale, de la Santé publique et de la Famille, relatif à l'entrée en vigueur de la réglementation créant des agences dans le domaine politique Aide sociale, Santé publique et Famille et modifiant la réglementation concernant ce domaine politique (TRADUCTION). (...
...- Aide intégrale à la jeunesse :. Art. 25. A l'arrêté du Gouvernement flamand...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Circulaire ministérielle n° 2/2007 relative aux lois des 15 mai 2006 et 13 juin 2006 modifiant la législation relative à la protection de la jeunesse et à la prise en charge des mineurs ayant commis un fait qualifié infraction.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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