... avec un lourd handicap (trisomie 21 ou syndrome de Down). Après sa naissance, il aurait reçu les... les enfants sont retirés d l'école à un jeune âge,.. jouent également un rôle). Il convient t...
... qu'il existe effectivement un syndrome organique secondaire à l'accident " et que "Cettee pathologie organique est survenue sur une jeune femme chez laquelle les examens psychiatriques pos...
... en carnitine, apparaissant dès le jeune âge avec faiblesse musculaire progressive, liée ...f) le traitement du syndrome de Zollinger-Ellison;. g) le traitement de la mast...
... qui me maltraitait et que j présente un syndrome de stress aigu ». Il ressort du document du Dr. [... jamais eu d'attirance auparavant pour des jeune femmes, de même que les déclarations qu'elle fai...
... madame [S M] (SP: [ ]), une jeune fille rom originaire de la ville de Ferizaj, en R... quelle souffre dun grave syndrome de stress post-traumatique et le Conseil estime qu...
... à avoi des relations sexuelles avec son jeune frère dans le but d'avoir un héritier. Pourtant,... indiquant qu'elle souffrirait d'un syndrome de refoulemen l'empêchant d'évoquer la personnal...
... apprises aux enfants dès leur plus jeune âge. Ainsi vous dites qu'il existe six grands cla..., qui fait notamment état d'un syndrome de stress post traumatique, de problèmes d mémoi...
Il n'appartient pas au Conseil d'Etat de dire si le dommage invoqué par la personne réclamant une indemnité pour préjudice exceptionnel est la conséquence d'une faute, et encore moins d'en désigner l'auteur, mais de décliner sa juridiction si, prima facie, la situation qui lui est soumise peut faire l'objet d'une action de droit commun ayant des chances raisonnables d'aboutir. Dès lors que l'administration, qui ne soutient évidemment pas qu'elle aurait eu un comportement fautif, n'indique pas, et que le Conseil d'Etat n'aperçoit pas, quel fondement le requérant pourrait donner à une action en réparation devant les juridictions de l'ordre judiciaire pour pouvoir exercer une telle action avec des chances raisonnables de succès, on se trouve bien dans l'hypothèse où la compétence supplétiv...
... il constate notamment qu' «Il existe un syndrome anxieux caractéristique, surtout lié au travail ...'adjoindre à l'équipe qui y travaillait un jeune agent administratif dépourvu de toute expérience...
..., alors que votr témoignage de part votre jeune âge à l'époque aurait eu une force probante lim... à sa requête, qui fait état d « syndrome traumatique et de dépression », le Conseil ne me...
... culturelles en vertu desquelles les jeune filles ne sont pas envoyées à l'école ou en son...En ce qui concerne le syndrome post-traumatique,. relevons, d'une part, que vous ...
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