jamaique voyage

• 21 SEPTEMBRE 2004. - Loi portant assentiment aux actes internationaux suivants : 1° le Sixième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Beijing le 15 septembre 1999 (1) (2)

... de fer en 1re classe, soit du coût du voyage par tout autre moyen, à condition que ce montant ..., à la Guyane, à l'Irlande, à la Jamaïque, au Kenya, à Kiribati, à Kuwait, au Lesotho, à ...

• BOB-FR, 5 janvier 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 7 NOVEMBRE 2000. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 octobre 1981 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers

... 1970 entre les Etats du Benelux et la Jamaïque, a pris cours le 1er février 1999; . Considérant...� la suppression de l'obligation du visa de voyage, signé le 13 décembre 1990 entre les Etats du Be...

• BOB-FR, 7 décembre 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'INTERIEUR

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 octobre 1981 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers.

... ou s'ils sont titulaires d'un document de voyage délivré par un de ces pays, les étrangers visé... . Jamaique Passeport national valable. . ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord sur les privilèges et immunités de la Cour pénale internationale.

... et acceptent comme documents de voyage valables les laissez-passer des Nations Unies et l... JAMAIQUE 30/06/2004. JORDANIE ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Protocole additionnel à la Convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants, fait à New York le 15 novembre 2000.

... l'Etat Partie d'accueil, les documents de voyage ou toute autre autorisation nécessaires pour perm... JAMAIQUE Ratification 13/02/2002 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Protocole contre le trafic illicite de migrants par terre, air et mer, additionnel à la Convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée, fait à New York le 15 novembre 2000.

... c) L'expression " document de voyage ou d'identité frauduleux " désigne tout document... JAMAIQUE Ratification 13/02/2002 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Liste des Etats ACP les moins avances, enclaves ou insulaires.

... Jamaique Trinite et Tobago. K... ce qui concerne les frais de personnel, de voyage et de séjour, qu'en ce qui concerne les frais de ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté du Gouvernement wallon relatif au partenariat économique international.

... - les frais de voyage : prix du billet d'avion A/R en classe économique... Afrique du Sud Jamaique Sierra Leone. Albanie ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon portant organisation des missions à l'étranger. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-01-2001 et mise à jour au 30-09-2003)

...�s de la mission, ainsi que de la durée du voyage. Pour autant que le déplacement à l'étranger ... Jamaique ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme, et à l'Annexe, adoptées à New York le 9 décembre 1999.

... les crédits bancaires, les chèques de voyage, les chèques bancaires, les mandats, les actions,... JAMAIQUE 10/11/2001. JAPON ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única