italie du sud

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217 documents pour italie du sud

- Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses états membres, d'autre part, signé à Cotonou le 23 juin 2000.
..., française, grecque, hongroise, italienne, lettone, lituanienne, maltaise, néerlandaise, po...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 31 JANVIER 2009. - Loi accordant des naturalisations
...Colazzo, Massimo, né à Tuglie - Lecce (Italie) le 25 janvier 1965. Cole, Arthur-Luc, né à Gala...
- BOB-FR, 2 mars 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE
- Arrest nº 64573 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen - IIde Kamer, 11 juillet 2011
... dat verzoekende partij voorheen in Italië verbleef. 1.2. De gemachtigde van de staatssecret...

- Arrest nº 65359 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 3 août 2011
... reeds asiel heeft aangevraagd in Italië. RvV X - Pagina 1 van 17 Gekozen woonplaats: X ...
- Arret nº 20104 de Cour du Travail, Mons, 22 mai 2007
... du 23 juin 2000 - s'être rendu en Italie et dans le sud de la France avec ledit véhicule p...
- Arrêté du Gouvernement flamand accordant une subvention à l'ASBL. Rosas pour l'accomplissement de la mission d'Ambassadeur culturel 1996. (TRADUCTION).
..., Grande-Bretagne, France, Suisse, Italie, Thaïlande, Autriche, Espagne et aux Pays-Bas et ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arret nº C990523Nt de Belgique, 12 mai 2000
... par an et une partie de l'année aussi en Italie; il ressort dès lors des éléments mis à dispos...
- Arrest nº 68957 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen - IIde Kamer, 21 octobre 2011
... reeds asiel heeft aangevraagd in Italië. 1.4. Op 28 juni 2011 wordt een terugnameverzoek ...
- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan.
...Adresse : Via Padova, 82 - Milan, Italie (domicile). Né le 5.2.1962, à Osniers, Algérie ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêt nº 65924 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 31 août 2011
... internationale auprès des autorités italiennes. Vous aurie quitté le territoire sans attendre la...

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