italie du nord

• Accord sur le statut des missions et des représentants d'Etats tiers auprès de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN), signé à Bruxelles le 14 septembre 1994. - Ratification par l'Italie.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrest nº 63103 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen - IIde Kamer, 15 juin 2011

...De Belgische autoriteiten laten dit aan Italië weten via een Tacit Agreement op 11 januari 2011. ...aux changements de régimes nord africains (Tunisie, Égypte et Libye), les autorit...

• 11 AVRIL 1999. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 février 1991 portant mise en vigueur et exécution de la loi du 21 novembre 1989 relative à l'assurance obligatoire de la responsabilité en matière de véhicules automoteurs

...-Uni de Grande-Bretagne et l'Irlande du Nord, la Grèce, la Hongrie, l'Irlande, l'Islande, l'It..., la Hongrie, l'Irlande, l'Islande, l'Italie, le Liechtenstein, le Luxembourg, les Pays-Bas, le...

• BOB-FR, 10 juin 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA JUSTICE

• Arrest nº 63102 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen - IIde Kamer, 15 juin 2011

...De Belgische autoriteiten laten dit aan Italië weten via een Tacit Agreement op 11 januari 2011. ...aux changements de régimes nord africains (Tunisie, Égypte et Libye), les autorit...

• Arrêt nº 63666 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 23 juin 2011

... le trajet, vous auriez été arrêté en Italie, mais auriez réussi à poursuivre votre rout afin... des minorité Chrétiennes dans le Nord de l'Irak. Ainsi, d'après des informations object...

• Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses états membres, d'autre part, signé à Cotonou le 23 juin 2000.

..., française, grecque, hongroise, italienne, lettone, lituanienne, maltaise, néerlandaise, po...-UNI DE GRANDE-BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD,. parties contractantes au traité instituant la...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 février 1991 portant mise en vigueur et exécution de la loi du 21 novembre 1989 relative à l'assurance obligatoire de la responsabilité en matière de véhicules automoteurs.

...-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, de la Grèce, de l'Irlande, de l'Italie, du Grand...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrangement concernant les services de paiement de La Poste.

...-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, îles de la Manche, et île de Man, de la Grèce,... République de Hongrie, de l'Irlande, de l'Italie, de la République de Lettonie, de la République ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er MARS 1998. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 février 1991 portant mise en vigueur et exécution de la loi du 21 novembre 1989 relative à l'assurance obligatoire de la responsabilité en matière de véhicules automoteurs.

...-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, de la Grèce, de l'Irlande, de l'Italie, du Grand...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 MAI 2007. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : 1° le Septième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final, et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Bucarest le 5 octobre 2004 (1) (2)

...-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, aux Territoires d'outre-mer dépendant du Royaume..., Colombie, Cuba, El Salvador, Estonie, Italie, Lettonie, Népal, Ouzbékistan, Pérou, Rép. pop...

• BOB-FR, 17 septembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...