Issue et passage

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise du 22 octobre 1998 relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice.

... le rapport de compétences qui motive le passage en 2e année commune à l'issue d'une première an...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 26 JANVIER 2010. - Loi relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté européenne (1)

... urbains ou suburbains de transport de passagers et de marchandises;. 3° aux chemins de fer à car...'une période de trois mois commençant à l'issue de ces délais. Dans ce cas, l'autorisation de mis...

• BOB-FR, 9 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française précisant les attributions et définissant les profils de fonction des titulaires d'une fonction de promotion et de sélection en application de l'article 18 du décret du 4 janvier 1999 relatif aux fonctions de promotion et de sélection.

... prevu mais qui apporteraient la passage de classe et de. preuve d'un parcours de form... individuels a l'issue de chaque E. de faire preuve d'objectivite et....

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 2004/AR/1114 de Cour d'appel, Bruxelles, 27 janvier 2011

... synthèse de leurs moyens au fond et, à l'issue de celles-ci, SAirGroup et SAirLines ne se sont pl...Référence et Intitulé Pièce Passage pertinent non traduit Exemples de passages pertine...

• 12 DECEMBRE 2008. - Décret favorisant l'organisation du premier degré et prenant diverses mesures en matière d'enseignement (1)

... l'année complémentaire organisée à l'issue de la 1re année commune : 0,5 période-professeur... un rapport de compétences motivant le passage en 2C, soit qui a suivi l'année complémentaire o...

• BOB-FR, 13 mars 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Décision judiciaire de Raad van State, 9 mai 2006

Het al dan niet voldaan zijn van de voorwaarden waaraan een vzw moet voldoen om correct in rechte te treden, moet niet blijken uit "de inhoud van het verzoekschrift".

... que le niveau de bruit généré par le passage à basse altitude d'un avion est, à l'intérieur ... · le durcissement des valeurs limites à l'issue d'une période d'adaptation. Ces principes et leur...

• 2 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 octobre 1998 relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice

... le rapport de compétences qui motive le passage en 2e année commune. Les annexes 3bis et 7ter con... motive le passage en 2e année commune à l'issue d'une première année commune. L'annexe 3quater c...

• BOB-FR, 13 août 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arret nº C940247N de Belgique, 11 septembre 1997

... droit qu'ils peuvent exercer un droit de passage jusqu'à leur propriété, sise à Balen, Hulsen, ... demandeurs font valoir leur droit à une issue et un passage uniquement dans la mesure où le che...

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...

... opérationnel qui ont participé, à l'issue de la formation de base, au même examen permettan... occasionnelles, le simple fait d'être passager d'un aéronef ne pouvant cependant ouvrir le droit...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 12, Partie 13 et annexes). (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.I est devenu ...

... du personnel communal à la date de leur passage dans le cadre administratif et logistique de la po... 2° à l'issue de chacune des trente premières périodes de deux...

• Legislation Consolidé
• Sección Única