isotopes

• Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil technique des radio-isotopes

• BOB-FR, 23 mai 2012
• Autres arrêtés

• Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil technique des radio-isotopes, institué auprès du Service des soins de santé. - Nomination de membres Par arrêté royal du 12 mai 2011, sont

• BOB-FR, 26 mai 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil technique des radio-isotopes, institué auprès du Service des soins de santé. - Nomination de membres Par arrêté royal du 21 août 2008, qui e

• BOB-FR, 8 septembre 2008
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 1er JUIN 2005. - Loi relative à l'application du Protocole additionnel du 22 septembre 1998 à l'Accord international du 5 avril 1973 pris en application de l'article III, paragraphes 1er et 4, du Traité du 1er juillet 1968 sur la non-prolifération des armes nucléaires.

... les applications industrielles des radio-isotopes, les applications médicales, hydrologiques et agr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil technique des radio-isotopes, institué auprès du Service des soins de santé. - Désignation des président et président suppléant Par arrêté r

• BOB-FR, 2 septembre 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 31 AOUT 2011. - Arrêté royal fixant le budget global en 2011 des moyens financiers pour l'ensemble du Royaume pour les prestations en matière de spécialités pharmaceutiques dans le cadre de l'assurance obligatoire soins de santé

... non hospitalisés, à l'exception des isotopes radio-actifs employés à titre thérapeutique et ...

• BOB-FR, 12 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil technique des radio-isotopes, institué auprès du Service des soins de santé. - Démission et nomination de membres Par arrêté royal du 18 avr

• BOB-FR, 11 mai 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 10 JUIN 1999. - Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission d'agrégation des pharmaciens chargés du contrôle permanent de la fabrication et de la préparation des radio-isotopes utilisés sous forme non scellée en médecine humaine ou vétérinaire

• BOB-FR, 26 juin 1999
• Autres arrêtés
• MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES

• Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil technique des radio-isotopes, institué auprès du Service des soins de santé. - Démission et nomination d'un membre Par arrêté royal du 14 ma

• BOB-FR, 9 juin 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 30 MARS 2011. - Loi modifiant la loi du 15 avril 1994 relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et modifiant la loi du 11 décembre 1998 relative à la classification et aux habilitations, attestations et avis de sécurité

... la base de leur type, de leur teneur en isotopes fissiles, de leur quantité et de l'intensité de ...

• BOB-FR, 18 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR