isolation thermique des combles

• 23 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 22 mars 2010 relatif aux modalités et à la procédure d'octroi des primes visant à favoriser l'utilisation rationnelle de l'énergie

...-station » : les vannes, l'échangeur thermique et les compteurs qui permettent à chaque unité d... de rénovation d'un bâtiment, pour l'isolation thermique du toit ou des combles réalisée par un...

• BOB-FR, 8 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Les exigences de la P.E.B. En region wallonne a partir du 1^er septembre 2009

Quelles sont les dispositions applicables ? - B. Quelles sont les critères p.e.b. et exigences P.E.B. ? - C. Quel est le nouveau système du certificat P.E.B. ? - D. Quel est le nouveau système des exigences P.E.B. ? - E. Quel est le lien entre les exigences p.e.b. et la demande de permis d’urbanisme ou unique ?- F. Quelles sont les sanctions pénales en cas de manquement aux obligations P.E.B. ? - G. Quelles sont les sanctions administratives en cas de manquement aux obligations P.E.B. ?- H. Quel est l’impact, en termes de responsabilité civile, en cas de manquement aux obligations P.E.B. ?- I. Autres mesures favorables à la P.E.B

...• le niveau d’isolation thermique globale K ; . • des dispositifs de ventilation (... d'air ou cavités dans les couches d'isolation thermique ou entre elles. . Dans le cas des toit...• plancher de combles non habitables = dans une structure en bois, isola...

• La P.E.B. expliquée
• Sommaire

• 22 DECEMBRE 2008. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 décembre 2007 relatif aux modalités et à la procédure d'octroi des primes visant à favoriser l'utilisation rationnelle de l'énergie

...� par le texte suivant : « 8° niveau d'isolation thermique globale K : le niveau K est calculé con... pour l'isolation thermique du toit ou des combles réalisée par un entrepreneur enregistré au moye...

• BOB-FR, 16 janvier 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté ministériel relatif aux modalités et à la procédure d'octroi des primes visant à favoriser l'utilisation rationnelle de l'énergie.

... Section 1re. - Travaux d'isolation. Art. 2. Dans la limite des crédits budgétaire... isolée est octroyée à l'isolation thermique du toit ou des combles réalisée par un entrepren...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 20 DECEMBRE 2007. - Arrêté ministériel relatif aux modalités et à la procédure d'octroi des primes visant à favoriser l'utilisation rationnelle de l'énergie

...6° "coefficient de conductivité thermique" de l'isolant, lambda : coefficient déterminé su...8° "niveau d'isolation thermique globale K" : le niveau K est calculé su... pour l'isolation thermique du toit ou des combles réalisée par un entrepreneur enregistré au moye...

• BOB-FR, 19 février 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 5 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 mars 2004 favorisant la production d'électricité à partir des sources d'énergie renouvelables

... résidentiels dont le toit ou le sol des combles est entièrement isolé à l'intérieur du volume ... sur l'Electricité pour autant que l'isolation totale du toit ou du sol des combles à une résisstance thermique Rd d'au moins 3 m2K/W. Le Ministre peut arrêter l...

• BOB-FR, 16 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 11 AVRIL 2005. - Arrêté ministériel relatif aux modalités et à la procédure d'octroi des primes visant à favoriser l'utilisation rationnelle de l'énergie

...Section 1re. - Travaux d'isolation. Art. 2. Dans la limite des crédits budgétaires,... isolée est octroyée à l'isolation thermique du toit ou des combles réalisée par un entrepren...

• BOB-FR, 23 mai 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 23 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 décembre 1992 instaurant une prime d'adaptation et une prime d'amélioration pour les habitations et modifiant l'arrêté du 19 novembre 2010 portant les dispositions générales en matière de la politique de l'énergie

...1° une prime de 6 euros par mètre d'isolation de toiture ou de sol de combles nouvellement posé�, à condition que la résistance thermique Rd de la nouvelle couche d'isolation s'élève à ...

• BOB-FR, 31 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• 30 MAI 2006. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 11 avril 2005 relatif aux modalités et à la procédure d'octroi des primes visant à favoriser l'utilisation rationnelle de l'énergie

... dont le coefficient de conductivité thermique lambda, calculé suivant la norme NBN B 62-002 et ...Toutefois, en ce qui concerne l'isolation thermique des planchers, ce coefficient lambda peu...�e à l'isolation thermique du toit ou des combles réalisée par un entrepreneur enregistré, au moy...

• BOB-FR, 26 juillet 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 11 avril 2005 relatif aux modalités et à la procédure d'octroi des primes visant à favoriser l'utilisation rationnelle de l'énergie.

... dont le coefficient de conductivité thermique lambda, calculé suivant la norme NBN B 62-002 et ...Toutefois, en ce qui concerne l'isolation thermique des planchers, ce coefficient lambda peu...�e à l'isolation thermique du toit ou des combles réalisée par un entrepreneur enregistré, au moy...

• Legislation Consolidé
• Sección Única