Isolation thermique

• Arrêté ministériel modifiant, en ce qui concerne l'isolation thermique et la ventilation des bâtiments, le Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 JUILLET 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon désignant les fonctionnaires et agents chargés de la recherche et de la constatation des infractions aux dispositions relatives à l'isolation thermique et à la ventilation des bâtiments

• BOB-FR, 23 septembre 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant, en ce qui concerne l'isolation thermique et la ventilation des bâtiments, le Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Le reglement regional d'urbanisme

La force juridique et les dérogations au RRU - 2. Le contenu du RRU - a. Le règlement général sur les bâtisses applicable aux zones protégées de certaines communes en matière d'urbanisme - b. Le règlement régional d'urbanisme relatif à l'isolation thermique et la ventilation des bâtiments - c. Le règlement général sur les bâtisses relatif à l'accessibilité et à l'usage des espaces et bâtiments ou parties de bâtiments ouverts aupublic ou à usage collectif par les personnes à mobilité réduite - d. Le règlement général sur les bâtisses en site rural - e. Le règlement génér...

• Code Wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine expliqué
• Le instruments normatifs a respecter

• Arrêté du Gouvernement wallon désignant les fonctionnaires et agents chargés de la recherche et de la constatation des infractions aux dispositions relatives à l'isolation thermique et à la ventilation des bâtiments.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel désignant les fonctionnaires compétents en exécution de l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 septembre 1991 imposant les exigences minimales en matière d'isolation thermique d'habitations (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-07-1996 et mise à jour au 25-04-2006).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Règlement régional d'urbanisme. - Titre V. - Isolation thermique des bâtiments. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-07-1999 et mise à jour au 15-05-2003)

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 NOVEMBRE 2011. - Décret modifiant le décret du 8 mai 2009 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'énergie (1)

... des performances énergétiques, de l'isolation thermique, du climat intérieur, des exigences de ...

• BOB-FR, 15 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Arrêté de l'Exécutif flamand imposant les exigences minimales en matière d'isolation thermique d'habitations. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-03-1992 et mise à jour au 17-06-2005)

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 24 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel portant diverses mesures d'exécution de l'arrêté du Gouvernement wallon du 21 octobre 2010 visant à octroyer une prime pour l'installation d'un chauffe-eau solaire

... exigences relatives aux niveaux Ew et d'isolation thermique globale K sont :. a) si la date de la fa...

• BOB-FR, 14 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE