isolant acoustique

• 21 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel déterminant les modalités d'application de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 4 octobre 2007 relatif à l'octroi de primes à la rénovation de l'habitat

...Art. 7. Isolation thermique et acoustique. § 1er. Sont visées l'isolation thermique de la ... de résistance thermique R du matériau isolant mis en oeuvre sur l'entièreté de la surface isol...

• BOB-FR, 29 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 31 janvier 2006

L'arrêté ministériel qui statue sur le recours dirigé contre la décision de la députation permanente autorisant la prolongation de l'exploitation d'une centrale à béton se substitue à l'arrêté de la députation permanente. Dès lors, le recours est irrecevable quant à ce dernier.

... d'aménagement et d'amélioration acoustique de la centrale à béton;. - un permis d'urbanisme... par un bardage métallique avec isolant acoustique de 4 cm d'épaisseur; que l'aire de cha...

• Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 18 décembre 2003 relatif aux établissements d'hébergement touristique. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-02-2005 et mise à jour au 18-07-2006).

... 6.2. Isolation thermique et acoustique. Tout isolant dont la classe n'est pas AO doit o...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 16 septembre 1999

La Région wallonne n'ayant pas participé au permis litigieux, il y a lieu d'accueillir sa demande d'être mise hors de cause.

... de celle-ci (une toile étant un mauvais isolant acoustique) seront dirigés le soir directement ve...

• Arret nº C990527F de Belgique, 28 juin 2001

... de celui-ci et faire remplir le vide d'un isolant" et que l'expert a constaté que "le mur de l'imme...mique et acoustique ainsi que contre les infiltrations, fonctions que ...

• Arret nº 189/2005 de Cour Constitutionnelle, 14 décembre 2005

Art. 1erbis de la loi du 18 juillet 1973 relative à la lutte contre le bruit, tel qu'il a été modifié par le décret de la Région wallonne du 29 avril 2004

... sur 24 heures en cumulant l'impact acoustique de chaque passage d'aéronefs et en y adjoignant u... riverains de dormir dans une bulle les isolant de leur environnement, ce qui est contraire au tex...

• 9 DECEMBRE 2004. - Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 18 décembre 2003 relatif aux établissements d'hébergement touristique

...6.2. Isolation thermique et acoustique. Tout isolant dont la classe n'est pas AO doit obl...

• BOB-FR, 2 février 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 20 MAI 2010. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation de certains biens sur le territoire de la commune de Geer

... d'arbres et du talus d'isolement acoustique qui étaient prévus ?;. - les conséquences nuisi..., pour constituer un écran de verdure isolant son habitation du futur PAE. Cet espace d'isolemen...

• BOB-FR, 16 juin 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement. (Traduction)

... - " niveau de pression acoustique pondéré A LpA " : le niveau momentané de pressi... extérieur, tant de la peinture que de l'isolant;. f) l'examen de la stabilité des fondations et...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Bureau de normalisation (NBN) Enregistrement de normes belges 1. Conformément à l'article 26 de l'arrêté royal du 25 octobre 2004, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publi

... d'avertissement optiques et acoustiques pour trains à grande vitesse - Partie 1 : Signaux... 5 : Indicateurs de niveau de liquide isolant, manomètres et indicateurs de circulation de liqu...

• BOB-FR, 16 octobre 2007
• Avis officiels
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE