islande voyage

• Arrêté royal fixant pour l'année 1991 les quantités maximales de poisson à pêcher par des bateaux de pêche belges dans la zone de pêche de l'Islande.

... Lors de chaque voyage de mer, la quantité de morue (Gadus callaria ou G...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 26971 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 6 mai 2009

..., Portugal, Norvège, Suède, Finlande, Islande, Danemark, Estonie, Lettonie, Lituanie, Hongrie, P... de ce titre ainsi que d’un document de voyage, ces documents étant en cours de validité, circu...

• Arrêté royal fixant pour l'année 1992 les quantités maximales de poisson à pêcher par des bateaux de pêche belges dans la zone de pêche de l'Islande.

... Lors de chaque voyage de mer, la quantité de morue (Gadus callaria ou G...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 DECEMBRE 2008. - Loi relative à l'assistance au transit dans le cadre des mesures d'éloignement par voie aérienne

... et l'Irlande - ainsi que la République d'Islande et le Royaume de Norvège;. 2° « ressortissant d... du vol de correspondance les documents de voyage du ressortissant du pays tiers;. 5° en cas de tra...

• BOB-FR, 23 janvier 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• Loi relative à l'assistance au transit dans le cadre des mesures d'éloignement par voie aérienne.

... et l'Irlande - ainsi que la République d'Islande et le Royaume de Norvège;. 2° " ressortissant ... du vol de correspondance les documents de voyage du ressortissant du pays tiers;. 5° en cas de t...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• ARRET nº 52109 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 30 novembre 2010

..., France, Grèce, Hongrie, Italie, Islande, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, ... nécessaires pour se procurer un titre de voyage. En application de l’article 7, alinéa 3, de la ...

• 19 JUILLET 2006. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 14 décembre 2005, conclue au sein de la Commission paritaire pour la marine marchande, concernant les marins inscrits au Pool des marins et qui sont employés à bord des navires shortsea battant le pavillon belge (1)

..., passant par la Scandinavie et l'Islande, le Royaume-Uni et l'Europe occidentale à la pén...Durée du voyage. Art. 4. La durée contractuelle du voyage est fix...

• BOB-FR, 29 janvier 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Accord entre l'Union européenne, la Communauté européenne et la Confédération suisse sur l'association de la Confédération suisse à la mise en oeuvre, à l'application et au développement de l'acquis de Schengen, faits à Luxembourg le 26 octobre 2004.

... conclura un accord avec la République d'Islande et le Royaume de Norvège portant sur la création... membres aux titulaires d'un document de voyage non reconnu par l'Etat membre qui établit le feui...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire relative à la procédure d'attribution d'un numéro d'identification, appelé ' numéro bis ', par la Banque-Carrefour de la Sécurité sociale aux étrangers qui viennent temporairement en Belgique pour y travailler comme travailleurs occasionnels.

... européenne, ainsi que la Norvège, l'Islande et le Liechtenstein. ). En ce qui concerne les r... législation relative au contrôle des voyageurs et qui, à ce titre, n'est pas obligé de se prés...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 44497 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 31 mai 2010

... sa qualité de détentrice d’un titre de voyage émis par la France valable du 10 juin (lire juill..., Portugal, Italie, Autriche, Grèce, Islande, Finlande, Estonie, Lettonie, Lituanie, Hongrie, P...