islande carte

• Circulaire relative aux titres de séjour pour étrangers.

... - les titres d'établissement :. * la carte d'identité d'étranger. * la carte de séjour d... l'annexe 8 que 9), aux ressortissants d'Islande, de Norvège et du Liechtenstein, les mots 'de res...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 octobre 1981 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers.

... Carte d'identite officielle valable. . Maroc ... . Islande A. Passeport national valable. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 67002 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 20 septembre 2011

... mars 2010, le requérant a sollicité une carte professionnelle pour étrangers et s'est v délivr..., Espagne, Finlande, France, Grèce, Islande, Italie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Suède, E...

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 octobre 1981 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers.

... d'immatriculation du modèle B, ou la carte de séjour de ressortissant d'un Etat membre dés ... rubriques " Autriche ", " Finlande ", " Islande ", " Norvège " et " Suède " sont supprimées. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 FEVRIER 2009. - Loi portant assentiment à l'Accord relatif à la participation de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Espace économique européen, et à l'Acte final, faits à Bruxelles le 25 juillet 2007 (1) (2)

...L'ISLANDE,. LA PRINCIPAUTE DE LIECHTENSTEIN,. LE ROYAUME DE ... tchèque(s), selon le pays qui délivre la carte. ». » . Annexe B. Liste visée à l'article 4 de...

• BOB-FR, 10 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Circulaire relative au dépassement du délai de transposition de la Directive 2004/38 relative au séjour des ressortissants U.E. et des membres de leur famille. - Prolongation de la période transitoire pour les nouveaux Etats membres de l'U.E. - Changements d'adresse.

... - La délivrance de la carte bleue (carte de séjour d'un ressortissant d'un Et... n'appartiennent pas à l'Union (Norvège, Islande, Liechtenstein), la Commission européenne a indiq...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 octobre 1981 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers.

...'étranger est alors mis en possession de la carte d'identité d'étranger. ". Art. 11. L'intitulé..., en Finlande, en France, en Grèce, en Islande, en Italie, au Luxembourg, en Norvège, aux Pays-B...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• ARRET nº 54651 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 20 janvier 2011

..., France, Grèce, Hongrie, Italie, Islande, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, ... requérant a demandé la prolongation de sa carte de séjour, il était en possession d’un titre de...

• Arrêté royal sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1990 et mise à jour au 28-12-2006)

... ne doivent pas être porteurs d'une carte d'identité individuelle, mais être en mesure de ..., en France, en Grèce, en Irlande, en Islande, en Italie, au Liechtenstein, à Malte, en Norvege...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire relative à la procédure d'attribution d'un numéro d'identification, appelé ' numéro bis ', par la Banque-Carrefour de la Sécurité sociale aux étrangers qui viennent temporairement en Belgique pour y travailler comme travailleurs occasionnels.

... de son activité salariale au moyen d'une carte de travail ou d'une dispense de celle-ci. ( (1) ... européenne, ainsi que la Norvège, l'Islande et le Liechtenstein. ). En ce qui concerne les r...

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