irrigation agricole

• 4 FEVRIER 2010. - Décret modifiant le Livre II du Code de l'Environnement contenant des dispositions diverses en matière de politique de l'eau (1)

... pour l'évacuation des eaux de terres agricoles;. c) la construction, le renforcement et le rehaus...'établissement de réseaux primaires d'irrigation;. f) l'amélioration de chemins relevant du domain...

• BOB-FR, 4 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement flamand établissant les catégories de projets soumises à l'évaluation des incidences sur l'environnement (TRADUCTION).

...une zone dunaire protégée ou une zone agricole importante pour la zone dunaire, telle qu'indiqué... - un projet d'irrigation de 100 ha et plus; ou. - un projet de draina...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon pour les investissements dans le secteur agricole.

... 2° les travaux de drainage ou d'irrigation, l'acquisition de matériel d'irrigation à moins ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 2 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel définissant les modalités de reconnaissance de cahiers des charges au titre de la qualité différenciée dans le secteur de la production de volailles

... pour les investissements dans le secteur agricole, notamment l'article 1er, 28°, sixième tiret;. V... un bec disperseur) ou un système d'irrigation (canon d'arrosage ou rampe d'arrosage);. 3° incor...

• BOB-FR, 31 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 19 FEVRIER 2004. - Ordonnance portant sur certaines dispositions en matière d'aménagement du territoire (1)

... semi-naturelles à l'exploitation agricole intensive;. 2) projets d'hydraulique agricole, y ccompris projets d'irrigation et de drainage de terres;. 3) premier boisement et...

• BOB-FR, 29 mars 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 7 AVRIL 2011. - Ordonnance portant assentiment à l'accord de coopération du 2 avril 2010 entre l'Etat fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale pour la coordination d'une infrastructure d'information géographique (1)

... les surfaces artificielles, les zones agricoles, les forêts, les zones (semi-)naturelles, les zon... agricoles (y compris les systèmes d'irrigation, les serres et les étables). 10. Répartition de ...

• BOB-FR, 12 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Code bruxellois de l'aménagement du territoire.

... effectivement utilisés à des fins agricoles et horticoles. (615). CHAPITRE II. - Taxes sur l... agricole, y compris projets d'irrigation et de drainage de terres;. 3) premier boisement ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 DECEMBRE 2011. - Loi transposant la Directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2007 établissant une infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne (INSPIRE) (1)

... les surfaces artificielles, les zones agricoles, les forêts, les zones (semi-)naturelles, les zon... agricoles (y compris les systèmes d'irrigation, les serres et les étables). 10. Répartition de ...

• BOB-FR, 9 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 10 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant diverses dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 juillet 2005 instaurant un régime de paiement unique et établissant certains régimes d'aide pour agriculteurs et portant application de la conditionnalité

... direct dans le cadre de la politique agricole commune et établissant certains régimes de souti... pour l'utilisation d'eau à des fins d'irrigation, l'agriculteur est tenu de respecter les procédur...

• BOB-FR, 21 octobre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement wallon concernant les aides à l'agriculture.

... 1° activité agricole : la production, l'élevage ou la culture de produ... et les travaux ou achat de matériel d'irrigation à moins que ces investissements n'entrainent une ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única