Irrigation

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135 documents pour Irrigation

- 20 MARS 2007. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 août 1999 concernant la lutte contre Ralstonia solanacearum (Smith) Yabuuchi et al.
...- utilisation, pour l'irrigation ou le traitement par pulvérisation, d'eaux de sur...
- BOB-FR, 30 mars 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE
- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 août 1999 concernant la lutte contre Ralstonia solanacearum (Smith) Yabuuchi et al.
... - utilisation, pour l'irrigation ou le traitement par pulvérisation, d'eaux de sur...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêt nº 63948 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 28 juin 2011
...d'un dérèglement circulatoire de l'irrigation sanguine du cerveau) et la décision de justic con...

- 22 DECEMBRE 2010. - Décret relatif à l'infrastructure d'information géographique wallonne. - Addenda
... agricoles (y compris les systèmes d'irrigation, les serres et les étables). 10. Répartition de ...
- BOB-FR, 31 mai 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 7 AVRIL 2011. - Ordonnance portant assentiment à l'accord de coopération du 2 avril 2010 entre l'Etat fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale pour la coordination d'une infrastructure d'information géographique (1)
... agricoles (y compris les systèmes d'irrigation, les serres et les étables). 10. Répartition de ...
- BOB-FR, 12 avril 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- 15 DECEMBRE 2011. - Loi transposant la Directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2007 établissant une infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne (INSPIRE) (1)
... agricoles (y compris les systèmes d'irrigation, les serres et les étables). 10. Répartition de ...
- BOB-FR, 9 janvier 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 4 FEVRIER 2010. - Décret modifiant le Livre II du Code de l'Environnement contenant des dispositions diverses en matière de politique de l'eau (1)
...'établissement de réseaux primaires d'irrigation;. f) l'amélioration de chemins relevant du domain...
- BOB-FR, 4 mars 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 2 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel définissant les modalités de reconnaissance de cahiers des charges au titre de la qualité différenciée dans le secteur de la production de volailles
... un bec disperseur) ou un système d'irrigation (canon d'arrosage ou rampe d'arrosage);. 3° incor...
- BOB-FR, 31 octobre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 8 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux critères d'éligibilité et à la procédure d'approbation des activités de projet dans le cadre de la mise en oeuvre des mécanismes de flexibilité du Protocole de Kyoto
... directes poursuivies par le projet (irrigation, contrôle des inondations, réserve d'eau comme p...
- BOB-FR, 24 août 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé et matière d'assurance obligatoire contre la maladie et l'invalidité.
... vessie, irrigation vaginale, application de ventouses,. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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