irradiation definition

• 30 MARS 2011. - Loi modifiant la loi du 15 avril 1994 relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et modifiant la loi du 11 décembre 1998 relative à la classification et aux habilitations, attestations et avis de sécurité

..., dans la dernière phrase de la définition des mesures de protection physique, les mots « le... I ou dans la catégorie II avant irradiation peuvent entrer dans la catégorie directement inf�...

• BOB-FR, 18 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• 26 AVRIL 2012. - Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 20 juillet 2001 portant règlement général de la protection de la population, des travailleurs et de l'environnement contre le danger des rayonnements ionisants

.... Article 1er (RGPRI art. 2). La définition actuelle des déchets radioactifs ne couvre que le...3e alinéa, l'irradiation peut entraîner des doses supérieures à trois di...

• BOB-FR, 1 juin 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 14 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal relatif à la recherche de substances radioactives dans certains flux de matières et de déchets, et relatif à la gestion des établissements sensibles en matière de sources orphelines. - Erratum

... correspondant à ces conditions d'irradiation est d'environ 0,05 µSv/h. Art. 34. Le volume pour...La présente définition couvre le site et l'ensemble de l'installation con...

• BOB-FR, 2 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêt nº 45591 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 29 juin 2010

... telles que mentionnées dans la définition de la protection subsidiaire. C. Conclusion. Sur b...

• 14 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal relatif à la recherche de substances radioactives dans certains flux de matières et de déchets, et relatif à la gestion des établissements sensibles en matière de sources orphelines

... correspondant à ces conditions d'irradiation est d'environ 0,05 µSv/h. Art. 34. Le volume pour...La présente définition couvre le site et l'ensemble de l'installation con...

• BOB-FR, 25 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 14 juillet 1994. - Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994. Partie 1. : TEXTE. (NOTE : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des soins de santé de la S.N.C.B. Holding ' ; voir AR 2004-10-18/32, art. 38 ;

..., dans ces cas, et par thérapie, une définition du grand et petit conditionnement. (La Commission ... général par PUVA en cabine d'irradiation sous monitoring continu de l'intensité UVA (en mW...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux entreprises pour des investissements écologiques réalisés en Région flamande

...Section 1re. - Définitions. Article 1er. Dans le présent arrêté, on entend... d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et él...

• BOB-FR, 28 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 17 OCTOBRE 2003. - Arrêté royal portant fixation du plan d'urgence nucléaire et radiologique pour le territoire belge

...- l'irradiation externe par la contamination de l'air et/ou des su... de sinistres, sont à la base de la définition des compétences. Le présent plan est en outre é...

• BOB-FR, 20 novembre 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• Arrêté royal relatif à la fixation et à la liquidation du budget des moyens financiers des hôpitaux. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-05-2002 et mise à jour au 24-11-2006).

CHAPITRE I. - Définitions. Article 1. Pour l'application du présent arrê... b) le nombre d'appareillage d'irradiation est déterminé comme suit :. - moins de 1.125 p...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 2 août 1986 fixant pour les hôpitaux et les services hospitaliers, les conditions et règles de fixation du prix de la journée d'hospitalisation, du budget et de ses éléments constitutifs, ainsi que les règles de comparaison du coût et de la fixation du quota des journées d...

... service dispose d'un appareillage d'irradiation qui a été mis en fonction après le 1er janvier ..."All Patients Diagnosis Related Groups, Definition Manual, Version 10.0". DRG: Diagnosis Related Gr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única