irlande dublin

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132 documents pour irlande dublin

- Accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement d'Irlande relatif à l'imputation réciproque des stocks de pétrole brut et/ou de produits pétroliers, signé à Dublin le 28 avril 1977.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 23 AOUT 2010. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan
... en Bosnie-et-Herzégovine); e) Dublin, Irlande (lieu de résidence en août 2009). Né l...
- BOB-FR, 30 août 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- 1er FEVRIER 1991. - Accord européen sur les grandes lignes de transport international combiné et les installation connexes (AGTC) TRADUCTION.
... 3) Irlande *. C-E 03 (Larne-Belfast)-Dublin. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- L'arrêt Cadbury Schweppes de la Cour de Justice : "steady as she goes"
... comprend, notamment, deux filiales en Irlande, CADBURY SCHWEPPES TREASURY SERVICES (CSTS) et CAD... Financial Services Centre (IFSC) à Dublin, Irlande, où en 1996 le taux d'imposition était ...
- Articles de droit fiscal
- Num. 2007-1, Janvier 2007
- Accord entre la Belgique et l'Irlande relatif à la reconnaissance réciproque de la validité des permis de conduire, conclu par échange de lettres, datées à Dublin le 29 décembre 1972.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 22 FEVRIER 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan
... Chaussée de Lille, Mouscron, Belgique; c) Dublin, Irlande (lieu de résidence en août 2009). Né l...
- BOB-FR, 2 mars 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- Service extérieur Désignations Par arrêté royal du 1er juillet 2008, M. Thomas ANTOINE est accrédité en qualité d'Ambassadeur et Consul général de Belgique dans la République tunisien
... et Consul général de Belgique en Irlande, avec résidence principale à Dublin. Par arrêt�...
- BOB-FR, 28 janvier 2010
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- 28 OCTOBRE 2009. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan
... adresse enregistrée en Bosnie); e) Dublin, Irlande. Né le : a) 21.3.1963; b) 21.1.1963. Lie...
- BOB-FR, 5 novembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- Arrêté ministériel fixant les modalités concernant les dispositifs à utiliser en vue d'interdire aux équipements terminaux mobiles volés l'accès aux réseaux de communication mobiles.
... de données centrale de l'EIR établie à Dublin, Irlande. Art. 2. Les entreprises suivantes util...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 10 MAI 2005. - Arrêté ministériel fixant les modalités concernant les dispositifs à utiliser en vue d'interdire aux équipements terminaux mobiles volés l'accès aux réseaux de communication mobiles
... de données centrale de l'EIR établie à Dublin, Irlande. Art. 2. Les entreprises suivantes utilis...
- BOB-FR, 23 mai 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

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