irlande du nord football

• Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2006. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-03-2006 et mise à jour au 25-10-2006).

... PROGRAMME 56/5 - CELLULE FOOTBALL. Subventions pour stimuler des projets venant du..., des initiatives propres et des actions-nord. 10) Subsides à des programmes d'appui à la fo... du Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord, par suite de l'accord logistique en mati�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 DECEMBRE 1998. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 1999 (1)

... des championnats européens de football en l'an 2000. PROGRAMME 40/4 - INFORMATION. Subve..., des initiatives propres et des actions-nord. 9) Subventionnement de stages groupés organisé... du Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord, par suite de l'accord logistique en mati�...

• BOB-FR, 3 juin 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES FINANCES

• Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 1999. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-06-1999 et mise à jour au 23-09-1999)

... des championnats européens de football en l'an 2000. Programme 40/4 - Information. Su..., des initiatives propres et des actions-nord. 9) Subventionnement de stages groupés organis�... du Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord, par suite de l'accord logistique en mati�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 1998. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-03-1998 et mis à jour au 07-10-1998)

... des championnats européens de football en l'an 2000.) . PROGRAMME 40/4 - SERVICE FEDER... à l'article 3 du Traité de l'Atlantique Nord, à procéder à titre gracieux à des prestations... du Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord, par suite de l'accord logistique en mati�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única