inventaire la brute

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133 documents pour inventaire la brute

- 7 AVRIL 2000. - Arrêté royal portant approbation du premier avenant au deuxième contrat de gestion de la Société nationale des Chemins de fer belges
... à la méthode utilisée pour l'inventaire du patrimoine de l'Etat au 31/12/95 (terrains acqu...1. MARGE BRUTE D'AUTOFINANCEMENT APRES REMUNERATION DU CAPITAL. (...
- BOB-FR, 14 avril 2000
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES COMMUNICATIONS ET DE L'INFRASTRUCTURE
- Arrêté royal portant approbation du premier avenant au deuxième contrat de gestion de la Société nationale des Chemins de fer belges.
... à la méthode utilisée pour l'inventaire du patrimoine de l'Etat au 31/12/95 (terrains acqu... 1. MARGE BRUTE D'AUTOFINANCEMENT APRES REMUNERATION DU CAPITAL. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 5 AOUT 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 25 novembre 2010, conclue au sein de la Commission paritaire des entreprises de garage, relative à la modification et coordination du régime de pension sectoriel social (1)
...La rémunération annuelle brute sur laquelle sont prélevées les cotisations de s... effectif, en tenant compte des bases d'inventaire déposées par l'organisme de pension auprès de l...
- BOB-FR, 20 septembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements

- Arret nº 2010/AM/120 de Cour du Travail, Mons, 22 mars 2011
...T. à lui payer la somme brute de 11.098,42 euro au titre d'indemnité complémen..., le laboratoire procédera à un inventaire et à une vérification de la dotation du représe...
- 5 AOUT 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 22 décembre 2010, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour la carrosserie, relative à la modification et coordination du régime de pension sectoriel social (1)
...La rémunération annuelle brute sur laquelle sont prélevées les cotisations de s... effectif, en tenant compte des bases d'inventaire déposées par l'organisme de pension auprès de l...
- BOB-FR, 20 septembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 13 MARS 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 13 novembre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés occupés chez les notaires, relative à la pension complémentaire pour les employés occupés chez les notaires financée par la voie de la capitalisation (1)
... à 14 fois la rémunération mensuelle brute de janvier ou, le cas échéant, 14 fois la rémun...� ce moment, multiplié par la valeur d'inventaire des unités correspondantes à ce même moment. Va...
- BOB-FR, 4 avril 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux conditions applicables aux chantiers d'enlèvement et d'encapsulation d'amiante.
... CHAPITRE II. - Inventaire amiante. Art. 3. Un inventaire amiante complet, ... ou d'un ouvrage d'art d'une surface brute de plus de 500 m2;. - transformation d'une surfa...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 30 JUILLET 2008. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 9 octobre 2007, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour la carrosserie, concernant la modification et la coordination du régime de pension sectoriel social (1)
...La rémunération annuelle brute sur laquelle sont prélevées les cotisations de s... effectif, en tenant compte des bases d'inventaire déposées par l'organisme de pension auprès de l...
- BOB-FR, 25 septembre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- 16 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la mise en oeuvre, par plan particulier d'affectation du sol, du projet de définition d'une forme urbaine pour la rue de la Loi et ses abords au sein du Quartier européen
... de bâtiments inscrits sur liste d'inventaire, le bâtiment rue Joseph II 15 et 15a, le bâtimen...- La superficie de plancher brute hors sol est fixée à 880 000 m2 maximum sur l'en...
- BOB-FR, 10 janvier 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- 18 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 4 septembre 2007, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le commerce du métal, concernant la modification et la coordination du régime de pension sectoriel social (1)
...La rémunération annuelle brute sur laquelle sont prélevées les cotisations de s... effectif, en tenant compte des bases d'inventaire déposées par l'organisme de pension auprès de l...
- BOB-FR, 7 novembre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

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