intoxication au plomb

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

9 documents pour intoxication au plomb

- Décision judiciaire de Conseil d'État, 17 mars 1999
Il ressort des articles 73, 142 § 1er, alinéa 1er et 157 de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 que la loi-programme du 22 décembre 1989 a bien confié à la commission de contrôle instituée auprès du service du contrôle médical de l'I.N.A.M.I. et, sur recours, à la commission d'appel, le pouvoir de constater les abus en matière de prestations, sans préjudice des poursuites pénales ou disciplinaires.

... plus qu'en cas de suspicion d'intoxication au plomb et chez des patients cancéreux; qu'en to...
- 20 MAI 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mars 2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (1)
...) (en Pt) * 0,002 * * 222-979-5 03687-31-8 Plomb (arséniate de) (en Pb3 (AsO4)2) * 0,15 * * 231-84... apparaissent ou un danger d'intoxication aiguë existe. Le procédé de travail doit être ...
- BOB-FR, 30 juin 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- Notions, définitions
Qu'est-ce qu'un déchet ? -B. Quels sont les différents types de déchets ? -C. Qu'est-ce que le catalogue des déchets ? a. Qu'est-ce qu'un déchet dangereux au sens du catalogue des déchets ? b. Qu'est-ce qu'un déchet inerte au sens du catalogue des déchets ? c. Qu'est-ce qu'un déchet assimilé à un déchet ménager au sens du catalogue des déchets ? -D. Un déchet peut-il être assimilé à un produit ? Que prévoit l'arrêté relatif à la valorisation de certains déchets ? a. Comment se faire enregistrer ? b. Quels sont les déchets valorisables ? c. Comment obtenir un certificat d'utilisation ? -E. La spécificité des déchets toxiques.

... arsenic, cadmium, étain, tellure, mercure, plomb, amiante, etc. et les principales caractéristique... qui peuvent présenter un danger d'intoxication pour les êtres vivants ou pour la nature. Pour de...
- Le Permis d'Environnement expliqué
- Les déchets

- 19 MAI 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mars 2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (1)
...) (en Pt) * 0,002 * * 222-979-5 03687-31-8 Plomb (arséniate de) (en Pb3 (AsO4)2) * 0,15 * * 231-84... apparaissent ou un danger d'intoxication aiguë existe. Le procédé de travail doit être ...
- BOB-FR, 11 juin 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.
... (chauffage inadapté, dangers d'intoxication par le CO), contaminés par le plomb et de taille ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-03-2002 et mise à jour au 13-02-2007).
... 2.6 " Lutte contre les risques dus au plomb et à ses composés ioniques ", inséré par l'arr... apparaissent ou un danger d'intoxication aiguë existe. Le procede de travail doit être co...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arret nº 98-AR-486 de Cour d'appel, Bruxelles, 25 mars 2003
... et 1983, certains signes cliniques d'intoxication par le plomb (saturnisme);. Une période d'incapac...
- Règlement général pour la protection du travail, Titre Ier (article 1er - 27). (NOTE 1 : le Titre Ier est abrogé par AR 1991-02-19/30, art. 1;
...; danger d'incendie, d'explosion et d'intoxication. - Services à consulter : néant. -----------... de charges (talc, silice, sels de plomb, de mercure, d'antimoine, de cadmium, etc.). - C...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Réglement général pour la protection du travail, titre II. (art 28 - 183) (NOTE : Pour la Région wallonne, les dispositions relatives aux carrières et à leurs dépendances sont abrogées par DRW 2002-07-04/41, art. 18,
... a) Protection contre les risques d'intoxication ou d'asphyxie. 1° Lieux contenant des matières...�res concernant les travailleurs exposés au plomb métallique et à ses composes ioniques. . Art....
- Legislation Consolidé
- Sección Única