intoxication alimentaire que faire

• Arrêté royal portant des mesures pour la surveillance de et la protection contre certaines zoonoses et agents zoonotiques.

... 4. foyer de toxi-infection alimentaire : l'incidence, survenue dans des circonstances don... Sécurité de la Chaîne alimentaire peut faire exécuter des tâches par des médecins vétérina... les foyers d'infection et d'intoxication dus aux animaux et produits animaux, est abrogé. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 MAI 2005. - Arrêté royal portant des mesures pour la surveillance de et la protection contre certaines zoonoses et agents zoonotiques

...�rale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire, notamment les articles 4 et 5;. Vu l'arrêté roy... les foyers d'infection et d'intoxication dus aux animaux et produits animaux;. Vu le Règle... Sécurité de la Chaîne alimentaire peut faire exécuter des tâches par des médecins vétérina...

• BOB-FR, 26 mai 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté royal du 28 février 1994 relatif à la conservation, à la mise sur le marché et à l'utilisation des pesticides à usage agricole.

... microbiens présents doivent tous faire l'objet d'une évaluation. 8. Le Comité d'agré... au comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. 9. En ce qui concerne l... Si une mortalité ou des signes d'intoxication sont observés dans les essais, l'évaluation doit...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Dans quels cas faut-il demander un permis d'environnement ou faire une déclaration ?

«Un établissement classé»: a. La liste des installations et activités classées pour la protection de l'environnement. b. La distinction entre l'établissement et les installations et activités classées. c. La répartition des installations et activités en classes. 1. Première et deuxième classe. 2. Troisième classe. 3. Identification de la classe de l'établissement. -B. «Exploiter, déplacer, transformer, étendre»: a. L'exploitation. b. Le déplacement. c. La transformation ou l'extension. 1. Les transformations/extensions des établissements de classe 1 et 2. 2. Les transformations/extensions des établissements de classe 3. -C. Renouvelleme...

... d'activité : agriculture, industrie alimentaire, industrie du tabac, industrie textile, industrie ... retour de vapeur pourrait causer une intoxication des clients du magasin annexé à la station-servi...

• Le Permis d'Environnement expliqué
• Le permis d’environnement

• 10 FEVRIER 2006. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté royal du 28 février 1994 relatif à la conservation, à la mise sur le marché et à l'utilisation des pesticides à usage agricole

... microbiens présents doivent tous faire l'objet d'une évaluation. 8. Le Comité d'agréa... au comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. 9. En ce qui concerne le... Si une mortalité ou des signes d'intoxication sont observés dans les essais, l'évaluation doit...

• BOB-FR, 24 février 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

• Arret nº 32379-04 de Cour du Travail, Liège (Liège), 1 mars 2005

...Cela n'aurait pas dû se faire car la marchandise aurait dû être jetée. En fai... et de conservation des produits alimentaires ;. · il n'a pas respecté la réglementation inte...�quences civiles et pénales en cas d'intoxication alimentaire de ses clients ;. · il était prêt �...

• Arrêté ministériel portant exécution de l'article 59, § 5, de l'arrêté royal du 22 mai 2003 concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides.

... publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement, Eurostation - Bloc II - 2e étag... fin, de juger comment et à propos de quoi faire rapport à l'utilisateur agréé;. 4. d'estimer ... dans le cadre de la prévention des intoxications accidentelles;. 5. de prévoir les situations su...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 5 DECEMBRE 2006. - Arrêté ministériel portant exécution de l'article 59, § 5, de l'arrêté royal du 22 mai 2003 concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides

... publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement, Eurostation - Bloc II - 2e étag... fin, de juger comment et à propos de quoi faire rapport à l'utilisateur agréé;. 4. d'estimer l'... dans le cadre de la prévention des intoxications accidentelles;. 5. de prévoir les situations susc...

• BOB-FR, 24 janvier 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

• Arrêté royal relatif à la transmission d'informations au Point Focal belge du réseau européen d'information sur les drogues et les toxicomanies. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-07-2003 et mise à jour au 13-12-2006)

... imposée par le présent arrêté peut se faire par fax ou par e-mail. A chaque fois, un accusé... découverte (ou l'endroit où l'intoxication s'est produite) (arrondissement et type d'endroit)...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides. (NOTE : art. 6, 9, 14, § 1er, 17, § 4, 18, § 1er, 51, § 2, 56, § 2, 78, § 4 et 80, § 4 modifiés avec effet à une date indéterminée par

• Legislation Consolidé
• Sección Única