intoxication alimentaire collective

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.

... assurant un ensemble de prestations collectives. A ce titre, il apparaît que la couverture territ... (chauffage inadapté, dangers d'intoxication par le CO), contaminés par le plomb et de taille ... moyens de transports, agro-alimentaire, textile, confection, bois-meuble, papier-impressi...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques au travail. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-10-1996 et mis à jour au 16-06-2003)

... une infection, une allergie ou une intoxication;. 2° "micro-organisme": une entité microbiolog... 3° des mesures de protection collective ou, lorsque l'exposition ne peut être évitée pa... dans les installations de production alimentaire;. 2° activités où il y a contact direct avec ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única