Internat

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1 terme du glossaire pour Internat

608 documents pour Internat

- Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la 'BV Metchem Metalchemic Recycling Internat
- BOB-FR, 20 juillet 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la 'BV Metchem Metalchemic Recycling Internat
- BOB-NL, 20 juillet 2011
- Andere besluiten
- 9 JUIN 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant fusion par absorption de l'internat annexé à l'école fondamentale autonome de Martelange par l'internat annexé à l'Athénée royal de Bastogne
- BOB-FR, 22 juillet 2011
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE

- 1 JULI 2010. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap houdende fusie door opslorping van het autonome internaat van de Franse Gemeenschap te Doornik « Internat Cottrel » door het autonome internaat « Walter Ravez » te Doornik
- BOB-NL, 27 août 2010
- Andere besluiten
- FRANSE GEMEENSCHAP
- 9 JUIN 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant suppression de l'internat annexé à l'Athénée royal de Jodoigne
- BOB-FR, 22 juillet 2011
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 9 JUIN 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant création de l'école fondamentale autonome de la Communauté française à Antoing et lui annexant un internat
- BOB-FR, 26 juillet 2011
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 1er JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant fusion par absorption de l'internat autonome de la Communauté française à Tournai, dit Internat Cottrel, par l'internat autonome Walter Ravez à Tournai
- BOB-FR, 27 août 2010
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 18 MARS 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant transformation de l'internat annexé à l'Institut technique de la Communauté française à Gembloux en internat autonome
- BOB-FR, 19 avril 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 10 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté royal du 2 juillet 1973 fixant les conditions d'agréation des centres de jour pour handicapés majeurs non travailleurs et modifiant l'arrêté ministériel du 18 juin 1975 déterminant les règles à suivre pour fixer le montant de l'intervention du Fonds de soins médico-socio-pédagogiques pour handicapés dans les frais d'entretien, du traitement et de l'éducation des handicapés placés dans les institutions fonctionnant sous le régime du semi-internat
- BOB-FR, 18 février 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 18 MARS 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant fusion par absorption de l'internat annexé à l'Athénée royal de Gembloux par l'internat annexé à l'Institut technique de la Communauté française à Gembloux
- BOB-FR, 27 avril 2010
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE

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