intellectuel de droite

• Arrêt nº 58306 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 22 mars 2011

...À droite de l'entrée, il y aurait les tribunes couvertes, ... invoque son « faible niveau intellectuel » (requête p.3) et estime que la parti défender...

• Règlement fixant les concepts utilisés à l'article 28, § 8, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 fixant la nomenclature des prestations de santé.

... bras ou de la jambe, coordination motrice droite-gauche, coordination oculo-manuelle, coordination ... Facultés intellectuelles. b117 Fonctions intellectuelles. Fonctions men...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 2007/AR/1228 de Cour d'appel, Bruxelles, 30 juin 2010

... à un droit de propriété intellectuelle, à l'exception du droit d'auteur, des droits vois... décembre 2005 fait apparaître en haut à droite un logo représentant un téléphone portable - do...

• 31 JANVIER 2005. - Règlement fixant les concepts utilisés à l'article 28, § 8, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 fixant la nomenclature des prestations de santé

... bras ou de la jambe, coordination motrice droite-gauche, coordination oculo-manuelle, coordination ...Facultés intellectuelles. b117 Fonctions intellectuelles. Fonctions mentale...

• BOB-FR, 22 mars 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Le commerce électronique

Introduction. B. La loi du 11 mars 2003 sur certains aspects juridiques des services de la société de l’information. 1. Définitions. 2. Information et transparence. A) Identification du prestataire. B) Informations précontractuelles. C) Transparence du processus de passation de la commande. D) Protection du consommateur. 3. Publicité. A) Principe d’identification, de transparence et de loyauté. B) Le SPAMMING : la publicité par courrier électronique. 4. Le courrier électronique est envoyé aux clients du prestataire. 5. Courrier électronique envoyé à une personne morale. 6. Formalités préalables. 7. Conditions de réalisation du traitement. A) Exigences de loyauté et de licéité de la collecte de données. B) Poursuite d’un objectif particulier et légitime. C) Consentement du titulaire d...

...Responsabilité. . Propriété intellectuelle. . Textes applicables / Juridiction. . Modificat... du type de celle se situant en haut à droite de l'écran est le parfait exemple d'une annonce t...

• Vendre ou acheter en ligne. Jeu d'enfant ou parcours du combattant?
• Cadre légal

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 28 novembre 2008

L'arrêté du Gouvernement bruxellois du 17 janvier 2002, modifié le 11 avril 2003, déterminant la composition du dossier de demande de permis d'urbanisme contient des prescriptions très précises et très concrètes en ce qui concerne les différents plans à joindre au dossier de demande d'un permis d'urbanisme lorsque la demande porte sur des travaux de construction ou de transformation avec modification du volume construit. Les indications qui doivent figurer sur les plans de localisation, d'implantation et de réalisation ont pour but de permettre à l'autorité de se faire une représentation exacte des lieux, de la localisation du bien concerné par la demande dans son environnement proche et de l'impact des travaux de transformation ou d'extension sur le tissu urbain environnant. Toutefois,...

... de plus que la construction voisine de droite présente une importante façade latérale (profon... l'acte attaqué et le raisonnement intellectuel suivi et clairement exprimédans celui-ci permette...

• Décisions nº 04-2446/F2575 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 10 avril 2007

...ibidem): « la personne à droite sur la photo m'a engagé ; je devais travailler de... n'est ni un idéologue, ni un intellectuel et qu'il n'a par ailleurs pas été scolarisé ;. ...

• Arret nº 36.601 de Cour du Travail, Bruxelles, 3 mai 1999

... ainsi qu'une fatigabilité intellectuelle. Or, il convient de rappeler que le blessé est es... paracentral et de la zone prémotrice droite, - ces régions étaient déjà partiellement atte...

• Arret nº 2000;KR;231 de Cour d'appel, Bruxelles, 6 septembre 2002

...) soit l'expression de l'effort intellectuel de son auteur, condition indispensable pour donner... l'assise, le dossier descendant en ligne droite des bras à l'assise. La forme extérieure du doss...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 12 mai 2005

Le propriétaire d'un bien qui est inscrit sur la liste de sauvegarde, propriétaire dont le droit de propriété est restreint par les interdictions portées par l'arrêté procédant à l'inscription, justifie par cela seul de l'intérêt légal pour demander l'annulation de cet arrêté. Il importe peu que l'inscription sur la liste de sauvegarde ne compromette pas la réalisation d'un projet pour lequel la requérante aurait obtenu un permis d'urbanisme. L'obtention d'un permis d'urbanisme impliquant des travaux portant sur un bien protégé ne dispense pas le propriétaire de l'obligation d'obtenir l'autorisation qui est prévue par l'article 12 de l'ordonnance du 4 mars 1993 relative à la conservation du patrimoine immobilier (article 12, § 6), laquelle ne peut être accordée que de l'avis conforme de...

... qu'il n'offre plus que l'intérêt intellectuel de savoir qu'il a existé;. Considérant que l'arr... de la disparition de la porte d'entrée de droite; que le rapport de l'architecte de la requérante ...