Intellectuel

• Professions intellectuelles prestataires de services

• Droits intellectuels

• Protection de la propriété intellectuelle

• 13 MARS 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 décembre 2003 relatif à l'intégration d'élèves présentant un handicap intellectuel modéré ou sévère dans l'enseignement primaire et secondaire ordinaire

• BOB-FR, 5 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 décembre 2003 relatif à l'intégration d'élèves présentant un handicap intellectuel modéré ou sévère dans l'enseignement primaire et secondaire ordinaire (TRADUCTION).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'intégration d'élèves présentant un handicap intellectuel modéré ou sévère dans l'enseignement primaire et secondaire ordinaire (TRADUCTION).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 16 mars 1998

Est manifeste au sens de l'article 52 de la loi du 15 décembre 1980, ce dont l'existence ou la nature s'impose à un esprit raisonnable avec une force de conviction telle que de plus amples investigations n'apparaissent pas nécessaires.Lorsque les incohérences et invraisemblances relevées dans les récits d'un candidat réfugié ne sont pas manifestes, elles ne peuvent permettre de conclure au caractère manifestement non fondé de la demande d'asile. Tel est le cas lorsque le candidat réfugié, qui n'est pas un intellectuel, n'a pas retenu la date exacte des élections municipales et s'est trompé de quatre jours en confondant, de manière constante, le 29 juin avec le 25 juin 1995 et qu'en ce qui concerne les conditions de sa détention, il ressort des notes d'audition que le candidat réfugié, a...

• 12 DECEMBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'intégration d'élèves présentant un handicap intellectuel modéré ou sévère dans l'enseignement primaire et secondaire ordinaire

• BOB-FR, 2 mars 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 10 OCTOBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 décembre 2003 relatif à l'intégration d'élèves présentant un handicap intellectuel modéré ou sévère dans l'enseignement primaire et secondaire ordinaire

• BOB-FR, 21 novembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Approbations ANDERLECHT. - Le dossier de base du PPAS 'Centre Intellectuel' (délimité par les rues de l'Institut, Erasme, E. Delcourt et du Chapelain) de la commune d'Anderlecht, comportant un plan de

• BOB-FR, 8 juin 1999
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Administration de l'Aménagement du Territoire et du Logement. - Commune d'Anderlecht. - Plan particulier d'affectation du sol 'Centre intellectuel - Ilots 231-235'. - Approbation Un arrêté du Gouverne

• BOB-FR, 17 juin 2003
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arret nº C.11.0108.N de Cour de cassation, Belgique, 26 janvier 2012

... gebruiken en de rechten van intellectuele eigendom', in J. Stuyck et P. Wytinck, De nieuwe w...

• 13 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale déterminant les actes et travaux dispenses de permis d'urbanisme, de l'avis du fonctionnaire délégué, de la commune ou de la commission royale des monuments et des sites ou de l'intervention d'un architecte

..., ou d'une entreprise de service intellectuel exercée de manière isolée, sans préjudice du p...

• BOB-FR, 2 décembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE