instruments mesure longueur

• Arrêté royal relatif aux instruments de mesure.

... relatif aux mesures matérialisées de longueur;. 5° l'arrêté royal du 7 mars 1978 relatif au...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant modification de divers arrêtés relatifs à la qualité de l'air ambiant

...« 4° « mesures fixes » : mesures effectuées à des endroits fix... ou à l'entretien normal des instruments. B. Résultats de l'évaluation de la qualité de ... de tout site ou, le cas échéant, de la longueur de route à l'intérieur de la zone ou de l'agglom...

• BOB-FR, 25 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...

... particulières afin qu'ils soient en mesure d'accomplir des missions spécialisées liées à ...�tude et le développement de nouveaux instruments et de nouvelles méthodes de formation dans une pe... un trajet dont le ministre détermine la longueur ou la durée minimale. § 2. L'obligation n'exis...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 JUIN 2006. - Arrêté royal relatif aux instruments de mesure

... relatif aux mesures matérialisées de longueur;. 5° l'arrêté royal du 7 mars 1978 relatif aux ...

• BOB-FR, 9 août 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 3 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon approuvant le règlement technique pour la gestion des réseaux de distribution d'électricité en Région wallonne et l'accès à ceux-ci

...), un code d'accès (Titre IV), un code de mesure (Titre V) et un code de collaboration (Titre VI) c... la connexion des installations (instruments, lignes, câbles) entre elles;32. jour D : un jour... protégé mécaniquement sur toute sa longueur de la traversée du mur au moyen d'un tuyau de pro...

• BOB-FR, 11 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 14 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 octobre 2009 relatif aux autorisations d'emploi de systèmes de mesure non vérifiés

... 1970 sur les unités, étalons et instruments de mesure, l'article 31 modifié par la loi du 6 m...Que la longueur des procédures de vérification avant la mise sur...

• BOB-FR, 21 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté royal relatif à l'utilisation des gaz de pétrole liquéfiés (L.P.G.) pour la propulsion des véhicules automobiles.

... effectué par sondage, en recourant aux mesures et essais prévus pour l'homologation du prototype... pouvoir travailler debout sous toute la longueur du véhicule, ce qui signifie que le pont élévat..., au minimum de l'appareillage et des instruments suivants :. a) un appareil de contrôle pour vé...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 JUIN 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 juin 2006 relatif aux instruments de mesure

... relatif aux mesures matérialisées de longueur;. 5° l'arrêté royal du 7 mars 1978 relatif aux ...

• BOB-FR, 17 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la mise en place d'un système communautaire de suivi du trafic des navires et d'information

... la loi du 18 février 1969 relative aux mesures d'exécution des traités et actes internationaux ... et aux bateaux de plaisance d'une longueur inférieure à 45 mètres;. c) aux soutes des navi...b) « instruments internationaux pertinents », les instruments suiv...

• BOB-FR, 26 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 14 JANVIER 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant différentes dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et modifiant l'annexe 1re de l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique

...les plans énonçant des mesures visant à atteindre les valeurs limites ou valeurs... ou à l'entretien normal des instruments. B. Résultats de l'évaluation de la qualité de ... chaque site ou, le cas échéant, de la longueur de routes à l'intérieur de la zone ou de l'agglo...

• BOB-FR, 23 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE