instruments financiers complexes

• Arrêté royal visant à transposer la Directive européenne concernant les marchés d'instruments financiers.

... et d'autres instruments financiers non complexes. Par " marché équivalent d'un pays tiers ", l'on...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 27 AVRIL 2007. - Arrêté royal visant à transposer la Directive européenne concernant les marchés d'instruments financiers

... et d'autres instruments financiers non complexes. Par « marché équivalent d'un pays tiers », l'...

• BOB-FR, 31 mai 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Arret nº 50/2011 de Cour Constitutionnelle, 6 avril 2011

Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 relatif à la politique foncière et immobilière (titre 1er du livre 3, chapitres 2 et 3 du titre 1er du livre 4, titres 2 à 4 du livre 5, art. 7.2.31 et 7.3.12) - Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 adaptant et complétant la politique d'aménagement du territoire, des autorisations et du maintien (art. 34 et 36)

... doivent laisser gérer leurs moyens financiers par la Société flamande du logement social. ... d'activation sont des projets spatiaux complexes et vastes qui cadrent avec les objectifs du planni... de construction à l'aide des instruments, visés au chapitre 3. Le règlement communal ...

• Loi-programme.

... d'une manière durable comme instruments de travail ou moyens d'exploitation. Ne sont tou... qui met en oeuvre des mécanismes complexes ou qui use de procédés à dimension internationa... du secteur financier et aux services financiers. Art. 162. A l'article 47 de la loi du 2 août 2...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant les règles et modalités visant à transposer la directive concernant les marchés d'instruments financiers.

...'appliquent uniquement aux produits non complexes. Le présent arrêté ne reprend pas la disposi...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Mise en compétition dans la classe A3 d'emplois auxquels est attaché le titre de directeur auprès des Services centraux des Administrations fiscales, des Services généraux du Secrétariat général et de

...- donner des avis sur des problèmes complexes dans des domaines divergents;. - représenter l'Ad...- les aspects financiers de la gestion des biens immeubles de l'Etat fédé...- la création d'instruments d'aide à la gestion et à l'organisation et la mi...

• BOB-FR, 6 décembre 2007
• Avis officiels
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 3 DECEMBRE 2005. - Arrêté royal déterminant les conditions de forme des titres au porteur admis à la négociation sur un marché réglementé belge et abrogeant l'arrêté royal du 22 décembre 1995 relatif à l'inscription d'instruments financiers au premier marché d'une bourse de valeurs mobilières

... à des fonctions mathématiques complexes. La présence de trames dans les guillochis est ab...

• BOB-FR, 28 décembre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Décret relatif au soutien de la recherche, du développement et de l'innovation en Wallonie.

... la création de composants de systèmes complexes, nécessaire à la recherche industrielle, notamme..., techniques, économiques, financiers et environnementaux indiqués dans l'appel;. 2°... 2° les coûts des instruments et du matériel, dans la mesure où et aussi longt...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal déterminant les conditions de forme des titres au porteur admis à la négociation sur un marché réglementé belge et abrogeant l'arrêté royal du 22 décembre 1995 relatif à l'inscription d'instruments financiers au premier marché d'une bourse de valeurs mobilières.

... à des fonctions mathématiques complexes. La présence de trames dans les guillochis est ab...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 JUILLET 2008. - Décret relatif au soutien de la recherche, du développement et de l'innovation en Wallonie (1)

... la création de composants de systèmes complexes, nécessaire à la recherche industrielle, notamme..., techniques, économiques, financiers et environnementaux indiqués dans l'appel;. 2° s...2° les coûts des instruments et du matériel, dans la mesure où et aussi longt...

• BOB-FR, 29 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE