institutions of higher education

• 14 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 13 juin 2008 déterminant les modèles des diplômes et de leur supplément délivrés par les Hautes Ecoles et les jurys d'enseignement supérieur de la Communauté française délivrant des mêmes diplômes

... des étudiants au sein des institutions universitaires et instaurant la participation des ... toute sa compétence au service de l'éducation de tous les élèves qui lui seront confiés. ». ... SUPERIEUR/INFORMATION ON THE NATIONAL HIGHER EDUCATION SYSTEM :. Système progressivement d'app...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Arrest nº 72089 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen - IIde Kamer, 19 décembre 2011

... in infrastructure an industry, mass education, and the creation of autonomous institutions, all ... who can speak English) used to much higher wages than in th national administration, their in...

• 3 JUNI 2007. - Wet houdende instemming met de Overeenkomst tussen de Regering van het Koninkrijk België en de Regering van de Verenigde Staten van Amerika tot het vermijden van dubbele belasting en van het ontgaan van belasting inzake belastingen naar het inkomen (hierna « de Overeenkomst »), ondertekend te Brussel op 27 november 2006 (1) (2)

..., scientific, artistic, cultural, or educational purposes,. notwithstanding that all or part of its... the shareholder to disproportionately higher participation, through dividends, redemption payme...With respect to financial institutions other than insurance companies, a Contracting Stat...

• BOB-NL, 9 janvier 2008
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST BUITENLANDSE ZAKEN, ...

• 13 JUIN 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les modèles des diplômes et de leur supplément délivrés par les Instituts supérieurs d'Architecture et le jury d'enseignement supérieur de la Communauté française délivrant le même diplôme

... SUPERIEUR / INFORMATION ON THE NATIONAL HIGHER EDUCATION SYSTEM :. Système progressivement d'ap...- les institutions, organisations ou entreprises belges ou étrangèr...

• BOB-FR, 12 août 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Décret portant certaines mesures relatives à la restructuration et à la flexibilisation de l'enseignement supérieur en Flandre (TRADUCTION).

... dans lesquelles les institutions enregistrées d'office peuvent offrir des formatio... 1° au point 11° les mots "Education physique, sciences de réadaptation motrice et kin... for the External Quality Assurance of Higher Education";. 2° une accréditation accordée pa...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 JUIN 2007. - Loi portant assentiment à la Convention entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu (ci-après « la Convention »), signée à Bruxelles le 27 novembre 2006 (1) (2)

..., scientific, artistic, cultural, or educational purposes,. notwithstanding that all or part of its... the shareholder to disproportionately higher participation, through dividends, redemption payme...With respect to financial institutions other than insurance companies, a Contracting Stat...

• BOB-FR, 9 janvier 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 13 JUIN 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les modèles des diplômes et de leur supplément délivrés par les Hautes Ecoles et les jurys d'enseignement supérieur de la Communauté française délivrant des mêmes diplômes

... toute sa compétence au service de l'éducation de tous les élèves qui lui seront confiés (23).... SUPERIEUR / INFORMATION ON THE NATIONAL HIGHER EDUCATION SYSTEM :. Système progressivement d'ap...- les institutions, organisations ou entreprises belges ou étrangèr...

• BOB-FR, 19 août 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 16 JUIN 2006. - Décret portant certaines mesures relatives à la restructuration et à la flexibilisation de l'enseignement supérieur en Flandre (1)

...dans lesquelles les institutions enregistrées d'office peuvent offrir des formatio...1° au point 11° les mots "Education physique, sciences de réadaptation motrice et kin... for the External Quality Assurance of Higher Education";. 2° une accréditation accordée par ...

• BOB-FR, 12 octobre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 20 JUILLET 2005. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les modèles des diplômes et des suppléments aux diplômes délivrés par les institutions universitaires et les jurys d'enseignement universitaire de la Communauté française

... SUPERIEUR / INFORMATION ON THE NATIONAL HIGHER EDUCATION SYSTEM. 8.1 Système d'application en Co...

• BOB-FR, 25 octobre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Décret relatif à la restructuration de l'enseignement supérieur en Flandre. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-08-2003 et mise à jour au 12-10-2006.)

... et 136 sont d'application aux autres institutions d'enseignement supérieur enregistrées d'office e... for the External Quality Assurance of Higher Education";. 2° une accréditation accordée pa...

• Legislation Consolidé
• Sección Única