inspiration

• 21 AVRIL 2011. - Arrêté ministériel arrêtant les périmètres de reconnaissance d'utilité publique et d'expropriation visant à la mise en oeuvre des terrains nécessaires au parc d'activités économiques « ORIENTIS », situés sur le territoire des villes d'Ath et Lessines

...'il va perdre une source importante d'inspiration artistique par la mise en oeuvre de la zone;. Vu q...

• BOB-FR, 10 mai 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 13 MARS 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 13 novembre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés occupés chez les notaires, relative à la pension complémentaire pour les employés occupés chez les notaires financée par la voie de la capitalisation (1)

... tous actes de violence collectifs d'inspiration politique, idéologique ou sociale, accompagnés o...

• BOB-FR, 4 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arret nº 2010/AR/2241 de Cour d'appel, Bruxelles, 21 septembre 2011

.... En effet, l'idée ou l'inspiration qui est à la base de ces signes n'ont en soi rien...

• 8 FEVRIER 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 janvier 2003 portant exécution des articles 46bis, § 2, alinéa 1er, 88bis, § 2, alinéas 1er et 3, et 90quater, § 2, alinéa 3 du Code d'instruction criminelle ainsi que de l'article 109ter , E , § 2, de la loi du 21 mars 1991 portant réforme de certaines entreprises publiques économiques

... postes et elles ont pour source d'inspiration l'étude du service NTSU-CTIF des possibilités de...

• BOB-FR, 23 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Introduction

...En IAS/IFRS, d'inspiration anglo-saxonne, on se base sur des critères plus d...

• La consolidation

• 21 NOVEMBER 2008. - Ministerieel besluit houdende typetoelating van toestellen voor digitale screeningsmammografie binnen het Vlaamse bevolkingsonderzoek naar borstkanker

... en -verwerking "Siemens Mammomat Inspiration en Acquisition Workstation". Art. 2. De erkenning ...

• BOB-NL, 5 décembre 2008
• Andere besluiten
• VLAAMSE OVERHEID

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 29 janvier 2009, conclue au sein de la Commission paritaire du spectacle, concernant les conditions de travail et de rémunération - Arts de la scène (1)

... source aussi grande que possible d'inspiration et de moyens éventuels, susceptible d'être utili...

• BOB-FR, 16 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Décret portant confirmation des compétences terminales et savoirs requis en langues modernes, histoire et géographie à l'issue de la section de transition.

... 15. Une opinion ou un système d'inspiration nationaliste, fédéraliste ou universaliste. 16...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire P&O/DD/2 comportant la politique d'achat de l'autorité fédérale stimulant l'utilisation de bois provenant de forêts exploitées durablement.

... qui peuvent servir comme source d'inspiration pour la mise à jour constante des guides méthodo...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 40/2011 de Cour Constitutionnelle, 15 mars 2011

Décret spécial de la Communauté flamande du 14 juillet 1998 relatif à l'enseignement communautaire (art. 33, § 1er, 1° et 2°, et 34, 1°)

... en général, peu importe que son inspiration soit neutre ou d’ordre religieux, idéologi...