inspection du travail lille

• 20 OCTOBRE 2011. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 32 et les programmes 11 et 21 de la division organique 18 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011

... de formation et les besoins du marché du travail;. Intitulé : FIIER-T;. Opérateur : TECHNOFUTUR I... : Forum de l'Emploi : Eurometropole Lille-Kortrijk-Tournai;. Opérateur : FOREm;. Allocation... wallon, à la Cour des Comptes, à l'Inspection des Finances, à la Chancellerie du Service public...

• BOB-FR, 2 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 10/2011 de Cour Constitutionnelle, 27 janvier 2011

Loi générale sur les douanes et accises, coordonnée par l'arrêté royal du 18 juillet 1977 (art. 197 et 198, § 3) - Loi du 22 avril 2003 octroyant la qualité d'officier de police judiciaire à certains agents de l'Administration des douanes et accises (art. 4)

...- Jozef Jansen, demeurant à 2275 Lille, Achterstenhoek 36;. - le Conseil des ministres. A... de la compétence de l’inspection du travail pour procéder à des visites. Toujours selon lui,...

• 28 OCTOBRE 2011. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 02, 04, 06 et 15 de la division organique 18 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011

... de formation et les besoins du marché du travail;. Intitulé : Ré-Emploi;. Opérateur : Cluster Ec...Intitulé : Invest in Eurometropolis Lille-Kortrijk-Tournai;. Opérateur : GECT Eurométropol... wallon, à la Cour des Comptes, à l'Inspection des Finances, à la Chancellerie du Service public...

• BOB-FR, 27 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Circulaire relative au bien-être au travail dans les services publics soumis au statut syndical déterminé par l'arrêté royal du 28 septembre 1984 portant exécution de la loi du 19 décembre 1974 organisant les relations entre les autorités publiques et les syndicats des agents relevant de ces autorités.

... En cas de désaccord, l'avis de l'inspection du travail doit être demandé. c) Conséquences...-Hertog, Beerse, Hoogstraten, Kasterlee, Lille, Merksplas, Oud-Turnhout, Ravels, Retie, Rijkevors...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 JUIN 2010. - Arrêté ministériel portant assignation de travailleurs de groupes cibles à des initiatives d'accueil extrascolaire et à l'accueil extrascolaire dans des locaux distincts dans le cadre du pacte de solidarité entre les générations en Flandre et en Région de Bruxelles-Capitale

...Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 29 octobre 2008;. Vu l'avis...13° à l'administration communale de Lille pour l'IBO Lille, numéro de dossier 61301901, pou...

• BOB-FR, 22 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 1er JUIN 1999. - Arrêté royal accordant une indemnité aux travailleurs frontaliers occupés en France en vue de compenser la perte de rémunération résultant des fluctuations du taux de change entre les monnaies belge et française qui se sont produites avant l'entrée en vigueur de l'euro (1)

... loi du 16 novembre 1972 concernant l'inspection du travail, est puni d'un emprisonnement de huit j...Sailly-sur-la-Lys. Canton de Lillers - Kanton Lillers. Calonnes-sur-la-Lys. Saint-Flori...

• BOB-FR, 11 septembre 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL

• Arret nº C.10.0710.F de Belgique, 16 décembre 2010

...(..). FONDS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL, établissement public dont le siège est établi ... dont le siège social est établi à Lille (France), avenue Foch, 10,. S.N.C.B. HOLDING, soci...BUREAU D'INSPECTION AUTOMOBILE, société privée à responsabilité l...

• 10 MAI 2007. - Arrêté royal portant approbation du deuxième contrat de gestion conclu entre l'Etat et la société anonyme de droit public Société nationale des Chemins de fer belges

...Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 28 mars 2007;. Vu l'avis d... d'une liaison à vocation touristique entre Lille et Bruges (avec prolongation vers Ostende). Elle p... aux ressources de la mesure domicile-travail. Le calcul se fait sur la moyenne des soldes obser...

• BOB-FR, 15 juin 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant la liste des implantations des établissements d'enseignement secondaire, en application de l'article 3, 6°, du décret du 30 juin 1998, visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la mise en oeuvre de discriminations...

... Implantation : Chaussee de Lille, 1. ... professionnel des Aumôniers du travail. Grand'Rue 185. 6000 Charleroi. Autres impla... Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 1er juillet 2002;. Vu l...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant détermination des conditions d'agrément et des règles du contrôle administratif des organismes chargés du contrôle des véhicules en circulation. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-12-1994 et mise à jour au 30-08-2000)

... contrôle et d'au moins dix lignes d'inspection qui peuvent être réparties sur plusieurs station... constituée d'une succession de zones de travail qui permettent l'exécution des contrôles prescri... ° BEERSE. ° KASTERLEE. ° LILLE. ° MERKSPLAS. ° OUD-TURNHOUT. ° RAVELS. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única