insectes

• Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux utilisations confinées d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.

... modifiés appartenant notamment aux insectes, invertébrés, poissons, oiseaux, rongeurs, lagom...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le règlement général pour la protection du travail en ce qui concerne l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.

... modifiés appartenant notamment aux insectes, invertébrés, poissons, oiseaux, rongeurs, lagom...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi sur la police sanitaire des animaux domestiques et les insectes nuisibles.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 13 novembre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour les entreprises horticoles, fixant les conditions de salaire et de travail des ouvriers et ouvrières occupés dans les entreprises de fructiculture (1)

...- connaissances des insectes et des maladies dans la fructiculture et leurs moy...

• BOB-FR, 8 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 28 JUIN 2011. - Arrêté royal relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des aliments pour animaux

...InsectesToutes les espèces d'insectes à tous les stades de leur...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 2 MARS 2012. - Arrêté ministériel fixant la qualification requise des agents à recruter et le programme du concours de recrutement de sapeurs-pompiers et de sous-lieutenants (officiers) francophones et néerlandophones pour le Service d'Incendie et d'Aide médicale urgente de la Région de Bruxelles-Capitale

... ou destruction de nids ou d'essaims d'insectes, etc.), de la mise en place de dispositifs préven...

• BOB-FR, 9 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 2 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel définissant les modalités de reconnaissance de cahiers des charges au titre de la qualité différenciée dans le secteur de la production de volailles

..., ainsi que la prolifération des insectes et autres nuisibles. Les alentours immédiats du o...

• BOB-FR, 31 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 13 AOUT 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 mars 2004 portant normes de produit de véhicules et l'arrêté royal du 12 octobre 2004 relatif à la prévention des substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques

..., la lithographie, les pièges à insectes, les procédés photochimiques et de durcissement,...

• BOB-FR, 12 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• 19 OCTOBRE 2010. - Arrêté ministériel portant des mesures temporaires de lutte contre l'anémie infectieuse des équidés

... infecté, notamment via la piqûre d'insectes hématophages. L'activité de ces insectes s'accro...

• BOB-FR, 27 octobre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• 14 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 20 décembre 2007 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation et l'entretien de haies vives, de vergers et d'alignements d'arbres

... pour les écosystèmes en tant qu'insectes pollinisateurs;. Considérant les problèmes de co...

• BOB-FR, 5 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE