inscription guide

• 21 JUIN 2011. - Arrêté royal concernant la gestion des registres centraux des testaments et des contrats de mariage. - Erratum

... à l'établissement d'un système d'inscription des testaments, faite à Bâle le 16 mai 1972, et ...(1) Principes de technique législative - Guide de rédaction des textes législatifs et réglemen...

• BOB-FR, 24 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• L'inscription à la Banque Carrefour des Entreprises

612. La Banque Carrefour des Entreprises a été constituée par la loi du 16 janvier 2003 et était destin&...

• Guide du gérant de la SPRL
• Les mesures de publicité

• 1er JUILLET 2011. - Décret relatif à l'enseignement XXI (1)

... du règlement d'école avant l'inscription de l'enfant et à chaque modification du règlemen... du type 5 sont, pour ce qui est du nombre guide et l'encadrement des personnels, assimilés à la ...

• BOB-FR, 30 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 4/2011 de Cour Constitutionnelle, 13 janvier 2011

Décret de la Communauté française du 18 mars 2010 modifiant le décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre, en ce qui concerne les inscriptions en première année du secondaire

... scolaire, l’élément qui les guide dans le choix n’est pas la proximité avec ...

• 12 JANVIER 2011. - Arrêté royal relatif à l'octroi de l'aide matérielle aux demandeurs d'asile bénéficiant de revenus professionnels liés à une activité de travailleur salarié. - Addendum

... la suppression du lieu obligatoire d'inscription mais dans le chapitre II relatif à la contributio...) Voir Principes de technique législative - Guide de rédaction des textes législatifs et réglemen...

• BOB-FR, 4 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décret réglant certaines matières relatives à l'éducation des adultes (TRADUCTION). - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-08-1999 et mise à jour au 13-12-2006) (NOTE : la consolidation de ce texte est temporairement suspendue. Les modifications suivantes sont à consulter dans le texte modificatif, voir ...

... 42° degré-guide: un degré spécifique dans l'enseignement seconda... civique, soient dispensés du droit d'inscription conformément à l'article 50, § 3. CHAPITRE V....

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 6 NOVEMBRE 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 2001 relatif à l'immatriculation de véhicules

... encore au modèle européen avec une inscription précédée d'un chiffre index, recevra une nouvel... liminaires seront revues conformément au Guide de rédaction des textes législatifs et réglemen...

• BOB-FR, 12 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 6 MAI 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision du plan de secteur de Liège en vue de l'inscription d'une zone d'activité économique mixte et d'une zone d'activité économique industrielle sur le territoire de la commune d'Oupeye (Vivegnis et Hermée), en extension de la zone d'activité économique industrielle des Hauts Sarts et de l'inscription d'une zone d'espaces verts (planche 42/2N)

... des valeurs inférieures à la valeur guide et à la valeur limite de 55 dba. En ce qui concer...

• BOB-FR, 10 septembre 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française précisant les attributions et définissant les profils de fonction des titulaires d'une fonction de promotion et de sélection en application de l'article 18 du décret du 4 janvier 1999 relatif aux fonctions de promotion et de sélection.

... - participe a l'inscription des. eleves. Vu pour être annexé à l'arr... Fonction :. L'inspecteur guide et contrôle les membres du personnel enseignant, ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire concernant la réforme de la formation à la conduite catégorie B.

... - permis de conduire provisoire avec guide ou. - permis de conduire provisoire sans guide. ... et satisfaire aux conditions d'inscription en Belgique pour l'obtention d'un permis de condui...

• Legislation Consolidé
• Sección Única