innovation place

• Appel à candidatures pour un emploi d'expert (m/f) ingénieur ou licencié en sciences pour la cellule d'appui à la Division de l'Energie (Direction générale des Technologies, de la Recherche et de l'En

... - dans le cadre du développement de l'innovation, assistance à la mise en place de programmes mobi...

• BOB-FR, 13 décembre 2007
• Avis officiels
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arret nº C.08.0452.F de Belgique, 21 avril 2011

... due à l'exproprié, qu'il convient de se placer pour apprécier le préjudice de celui-ci. Si, lor... l'annonce de la rénovation de l'îlot Innovation et de la construction de la galerie Saint-Lambert....

• 19 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 6 mai 2004 portant exécution du décret du 11 mars 2004 relatif aux incitants régionaux en faveur des petites ou moyennes entreprises

... la prime aux services de conseil en innovation non-technologique à l'entreprise :. 1° dont les ...- mise en place et gestion de groupes de travail internes visant �...

• BOB-FR, 30 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Loi portant des dispositions diverses (I).

... " coffres ", doivent être lus en lieu et place respectivement des mots " établissements déposit... recherche, au développement et à l'innovation du 30 décembre 2006, quels sont les demandeurs qu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 1 février 2002

Le Conseil d'Etat, saisi d'une demande de suspension, peut ordonner toutes les mesures nécessaires afin de sauvegarder les intérêts des parties ou des personnes qui ont intérêt à la solution de l'affaire, dans les conditions prévues à l'article 17, § 2, alinéa 1er, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat à savoir si des moyens sérieux sont invoqués et s'il existe un risque de préjudice grave difficilement réparable. Cette disposition fait de la demande de mesures provisoires un accessoire de la demande de suspension. L'ordonnancement des procédures exige qu'il soit statué au préalable ou simultanément sur la demande de suspension, sous peine d'instaurer un double degré de juridiction. A cet effet, l'article 27 de l'arrêté royal du 5 décembre 1991 prévoit que "dans l'intérêt d'une bo...

... d'une galerie commerciale située place Saint-Lambert, rue Gérardrie et rue Saint-Gangulp... " - Reconditionnement des façades «INNOVATION» concernées par la Place République Française et...

• 24 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale réglant le transfert de membres du personnel du Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale à l'Institut d'encouragement de la Recherche scientifique et de l'Innovation de Bruxelles

... de Bruxelles qui doit être mis en place le plus rapidement possible, suite à la décision...

• BOB-FR, 20 août 2004
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Décret portant création de l'agence autonomisée interne dotée de la personnalité juridique ' Instituut voor Innovatie door Wetenschap en Technologie ' (Institut d'Innovation par les Sciences et la Technologie) (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-06-2004 et mise à jour au 20-11-2006) (NOTE :...

... 5° stimuler la mise en place de réseaux et la coopération entre entreprises, ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 JUIN 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'attribution des membres du personnel, des biens, des droits et obligations du « Departement Economie, Wetenschap en Innovatie » au « Vlaamse Raad voor Wetenschap en Innovatie »

... politique en matière de sciences et d'innovation, notamment titre II, chapitre III, l'article 23; .... 56 à 1000 Bruxelles, de même qu'une place de parking dans le même immeuble) 01/06.2008) 3...

• BOB-FR, 26 juillet 2011
• Autres arrêtés
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.

... au milieu de la décennie 90 et a fait place, ces dernières années, à une légère croissanc... ne repose pas seulement sur l'innovation technologique. Les entreprises ont également beso...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 9 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant exécution de l'article 21 de l'ordonnance du 26 mars 2009 visant à promouvoir la recherche, le développement et l'innovation

... obligations, éventuellement par visite sur place, pendant toute la durée de la convention, ainsi q...

• BOB-FR, 22 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE