innovation de produit

• 8 JUILLET 2011. - Décret contenant diverses mesures d'accompagnement de l'ajustement du budget 2011 (1)

...Art. 27. Le présent décret produit ses effets le 1er janvier 2011, à l'exception :. ...K. PEETERS. La Ministre flamande de l'Innovation, des Investissements publics, des Médias et de la...

• BOB-FR, 25 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 10 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'article 7 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 mars 2007 réglant les indemnités des administrateurs des agences autonomisées externes de droit public de l'Autorité flamande, et des représentants du Gouvernement exerçant le contrôle auprès de ces agences

... de la Ministre flamande de l'Innovation, des Investissements publics, des Médias et de la...Art. 2. Le présent arrêté produit ses effets le 1er janvier 2010. Art. 3. Le Ministr...

• BOB-FR, 6 octobre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arret nº C.08.0452.F de Belgique, 21 avril 2011

... l'annonce de la rénovation de l'îlot Innovation et de la construction de la galerie Saint-Lambert.... cour [d'appel] relevant dans le dossier produit qu'il y a eu plusieurs procédures en référé. S...

• 20 DECEMBRE 2007. - Arrêté royal rendant le régime de pensions institué par la loi du 28 avril 1958 applicable au personnel de l'Institut d'Encouragement de la Recherche scientifique et de l'Innovation de Bruxelles (IRSIB)

...Art. 2. Le présent arrêté produit ses effets le 1er janvier 2004. Art. 3. Notre Mini...

• BOB-FR, 30 janvier 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Arrêté royal rempla}ant l'annexe 1re de l'arrêté royal du 20 décembre 2007 portant la classification des fonctions de niveau A.

... A1 Attache produits petroliers (gestion et controle) DEC017. ... Conseiller general orientation et innovation DPO915. produit - Directeu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal rendant le régime de pensions institué par la loi du 28 avril 1958 applicable au personnel de l'Institut d'Encouragement de la Recherche scientifique et de l'Innovation de Bruxelles.

... Art. 2. Le présent arrêté produit ses effets le 1er janvier 2004. Art. 3. Notre Mi...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 14 APRIL 2009. - Koninklijk besluit tot vervanging van de bijlage 1 bij het koninklijk besluit van 20 december 2007 houdende de classificatie van de functies van niveau A

... EconomieVakrichting EconomieA1Attaché produits pétroliers (gestion et contrôle)DEC017Attaché a... Conseiller général orientation et innovation produit - DirecteurDPO915Adviseur-generaal oriënt...

• BOB-NL, 22 avril 2009
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST PERSONEEL EN ORGANISATIE

• 8 MARS 2007. - Arrêté royal rendant le régime de pensions institué par la loi du 28 avril 1958 applicable au personnel de l'Institut d'Encouragement de la Recherche scientifique et de l'Innovation de Bruxelles

...Art. 2. Le présent arrêté produit ses effets le 1er janvier 2004. Art. 3. Notre Mini...

• BOB-FR, 23 mars 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 29 JUIN 2007. - Décret contenant diverses mesures d'accompagnement de l'ajustement du budget 2007 (1)

..., de la Formation, des Sciences et de l'Innovation : 1218, n° 13. - Rapport de la Commission Travaux... affectées à la promotion des produits flamands des secteurs agricole, horticole et de la...

• BOB-FR, 14 septembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Loi portant des dispositions diverses (I).

... Art. 10. L'article 7 produits ses effets aux intérêts payés ou attribués à ... recherche, au développement et à l'innovation du 30 décembre 2006, quels sont les demandeurs qu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única